Conseil municipal du 2022-01-20

Baule 20 janvier 2022 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - MISE EN PLACE DES TRAVAUX EN REGIE - ADOPTION DU PROTOCOLE DES 1607H - AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAUX LOT LE BOURG - AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION DE LIVRAISON DE REPAS A LA MICRO CRECHE - ADOPTION DE LA CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L EMBOUCHURE - VALIDATION DU BAIL PROFESSIONNEL 114 BIS RUE ABBE PASTY - CESSION DE L IMMEUBLE SIS 11 RUE ANDRE RAIMBAULT

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2022200101

CESSION DE L IMMEUBLE SIS 11 RUE ANDRE RAIMBAULT

2022200102

VALIDATION DU BAIL PROFESSIONNEL 114 BIS RUE ABBE PASTY

2022200105

AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAUX LOT LE BOURG

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2022200106

ADOPTION DU PROTOCOLE DES 1607H

2022200107

MISE EN PLACE DES TRAVAUX EN REGIE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022200103

ADOPTION DE LA CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L EMBOUCHURE

📄 Autres decisions 1 délibération
2022200104

AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION DE LIVRAISON DE REPAS A LA MICRO CRECHE

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