22 avril 2022

Tarifs taxe de séjour 2023

Décision modificative n°1/2022

Création de tarifs pour lexploitation de laire de camping-car de La Baule

Attribution de subventions aux clubs sportifs - Premier versement en lien avec lOffice municipal des sports (OMS)

Approbation de lavenant n°1 la convention CNBPP

Attribution de subventions à lorchestre dharmonie de la Baule et à lUnion Bouliste Bauloise

Garantie demprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements sociaux "Les Jardins dEscoublac"

Garantie demprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements sociaux "Domaine de lHermione"

Décision de principe sur le recours à la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Palais des C'ongrès et des Festivals Jacques Chirac

Acquisition auprès des Consorts BURBAN des parcelles CY 141p et CY 142p en vue de régulariser lemplacement réservé n ° 23N inscrit au PLU pour la création d'une voie entre lavenue de la Forge et l'a

Acquisition de cinq parcelles arborées situées à proximité immédiate du pourtour Est de laérodrome de La Baule

Autorisation de lancement de procédure et de signature - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de vêtements de travail

Autorisation du Maire à signer laccord cadre à bons de commandes portant sur les prestations de sécurité incendie, surveillance et service dordre sur la Baule-Escoublac

Procès — verbal_SéanceCM22avril2022

Liste des décisions prises par délégation

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 22/04/2022

Le Projet Educatif Territorial (PEDT)

Modification du règlement municipal fixant les conditions dattribution obligatoire d'un numéro denregistrement d'un local dhabitation en meublé touristique et de délivrance des autorisations de cha

Signature d'un bail à construction avec la société HOMNIA pour la réalisation d'un programme dhabitat inclusif dans lancien presbytère dEscoublac