CM

22 avril 2022

Baule 19 délibérations

19

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (19)

Finances & Budget 8 délibérations
2

Tarifs taxe de séjour 2023

4

Décision modificative n°1/2022

5

Création de tarifs pour lexploitation de laire de camping-car de La Baule

6

Attribution de subventions aux clubs sportifs - Premier versement en lien avec lOffice municipal des sports (OMS)

13

Approbation de lavenant n°1 la convention CNBPP

14

Attribution de subventions à lorchestre dharmonie de la Baule et à lUnion Bouliste Bauloise

15

Garantie demprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements sociaux "Les Jardins dEscoublac"

16

Garantie demprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements sociaux "Domaine de lHermione"

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

Décision de principe sur le recours à la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Palais des C'ongrès et des Festivals Jacques Chirac

9

Acquisition auprès des Consorts BURBAN des parcelles CY 141p et CY 142p en vue de régulariser lemplacement réservé n ° 23N inscrit au PLU pour la création d'une voie entre lavenue de la Forge et l'a

10

Acquisition de cinq parcelles arborées situées à proximité immédiate du pourtour Est de laérodrome de La Baule

11

Autorisation de lancement de procédure et de signature - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de vêtements de travail

12

Autorisation du Maire à signer laccord cadre à bons de commandes portant sur les prestations de sécurité incendie, surveillance et service dordre sur la Baule-Escoublac

Administration 2 délibérations

Procès — verbal_SéanceCM22avril2022

Liste des décisions prises par délégation

Autres decisions 2 délibérations

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 22/04/2022

3

Le Projet Educatif Territorial (PEDT)

Sécurité 1 délibération
1

Modification du règlement municipal fixant les conditions dattribution obligatoire d'un numéro denregistrement d'un local dhabitation en meublé touristique et de délivrance des autorisations de cha

Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Signature d'un bail à construction avec la société HOMNIA pour la réalisation d'un programme dhabitat inclusif dans lancien presbytère dEscoublac

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