30 septembre 2022
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Requalification de la Promenade de Mer — Bilan de la concertation et autorisation à déposer la demande de permis daménager
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Approbation du marché relatif à la souscription des assurances pour la commune de la Baule-Escoublac (6 lots)
ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 30/09/2022
Organisation de la campagne de recensement 2023
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM30septembre2022
Attribution de subvention à La Baule Passion Voile
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 50 ans du Comité des Œuvres Sociales
Hommage à M. Emile Bertho — Nouvelle dénomination de la salle de basket du complexe sportif Alain Burban
Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
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