Conseil municipal du 2022-09-30

Baule 30 septembre 2022 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 30/09/2022 - Requalification de la Promenade de Mer - Bilan de la concertation et autorisation à déposer la demande de permis d'aména - Attribution de subvention à La Baule Passion Voile - Approbation du marché relatif à la souscription des assurances pour la commune de la Baule-Escoublac (6 lots) - Hommage à M. Emile Bertho - Nouvelle dénomination de la salle de basket du complexe sportif Alain Burban. - Liste des décisions prises par délégation - Organisation de la campagne de recensement 2023 - Procès-verbal_SéanceCM30septembre2022 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 50 ans du Comité des Œuvres Sociales - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

Requalification de la Promenade de Mer — Bilan de la concertation et autorisation à déposer la demande de permis d'aménager

4

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

7

Approbation du marché relatif à la souscription des assurances pour la commune de la Baule-Escoublac (6 lots)

📄 Autres decisions 2 délibérations

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 30/09/2022

8

Organisation de la campagne de recensement 2023

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM30septembre2022

💶 Finances & Budget 2 délibérations
5

Attribution de subvention à La Baule Passion Voile

6

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 50 ans du Comité des Œuvres Sociales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Hommage à M. Emile Bertho — Nouvelle dénomination de la salle de basket du complexe sportif Alain Burban.

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-09-30
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.