CM

15 septembre 2022

Baule 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations

D'ecision Modificative N°2

M57 Passage A la Nomenclature Developpee

D'epartement Participation au Financement du Faj/ful

Subvention Association Acpg - C'atm

Demande de Subvention Aupres du Petr dans le C'adre du Programme L'eader

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Adoption des Tarifs pour le Projet Percussion

Demande de Subvention Facc

Adoption Del Etude de Faisabilite

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Demande de Financement et Etablissement D une Convention avec l'Entente Bauloise

Cession Parcelle H N°858 SCI Depond

Cession Parcelle H N°857 SCI Si Mon Père Savait

Ressources humaines 1 délibération

Convention Mise A Disposition avec la Cctvl

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.