Conseil municipal du 2022-05-20

Baule 20 mai 2022 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Autorisation de signer le marché public ayant pour objet la prestation de souscription des contrats d'assurance "Dommage - Protocole de clôture de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du camping municipal - Composition du Comité Social Territorial Local - Liste des décisions prises par délégation - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino de La Baule-Escoub - Procès-verbal_SéanceCM20mai2022 - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 20/05/2022 - Adhésion à l'association "Villes et villages où il fait bon vivre" - Création d'une commission extra-municipale pour la gestion des recours administratifs préalables obligatoires en matière - Tableau des effectifs au 1er juillet 2022 - Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public - Dispositions relatives à l'enlèvement des embarcations abandonnées sur la plage après fermeture des parcs à bateaux et t

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2

Protocole de clôture de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du camping municipal

3

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino de La Baule-Escoublac

4

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

7

Autorisation de signer le marché public ayant pour objet la prestation de souscription des contrats d'assurance "Dommages ouvrage et garanties diverses"

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM20mai2022

🛡️ Sécurité 2 délibérations
5

Dispositions relatives à l'enlèvement des embarcations abandonnées sur la plage après fermeture des parcs à bateaux et tarification des frais induits.

6

Création d'une commission extra — municipale pour la gestion des recours administratifs préalables obligatoires en matière de stationnement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
8

Composition du Comité Social Territorial Local

9

Tableau des effectifs au 1er juillet 2022

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 20/05/2022

🤝 Vie associative 1 délibération
1

Adhésion à l'association "Villes et villages où il fait bon vivre"

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-05-20
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