20 mai 2022
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Protocole de clôture de la délégation de service public pour lexploitation et la gestion du camping municipal
Approbation de lavenant n°2 au contrat de délégation de service public pour lexploitation du casino de La Baule-Escoublac
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Autorisation de signer le marché public ayant pour objet la prestation de souscription des contrats dassurance "Dommages ouvrage et garanties diverses"
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM20mai2022
Dispositions relatives à lenlèvement des embarcations abandonnées sur la plage après fermeture des parcs à bateaux et tarification des frais induits
Création d'une commission extra — municipale pour la gestion des recours administratifs préalables obligatoires en matière de stationnement
Composition du Comité Social Territorial Local
Tableau des effectifs au 1er juillet 2022
ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 20/05/2022
Adhésion à l'association "Villes et villages où il fait bon vivre"
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