16 juin 2022
10
délibérations
3
Vie associative
3
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Brocante Determination des Tarifs Occupation Domaine Public
Versement de la Subvention A l Association Organisatrice
Maitrise D Ouvrage de l Étude de Trafic Routier sur les 3 Communes
Portage Foncir par l Epfli du Bien Immobilier Sis 124 Rue Abbe Pasty
Validation du Bail Professionnel 114 Rue Abbe Pasty
Residence les Mauves — Acquisition / Resiliation de Bail Emphytheotique
Convention de Mise à Disposition D un Espace de l Ime au Service J'eunesse
Renouvellement du PEDT 2022-2025
Rémunération des Intervenants Etude Dirigee
Avis
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