Conseil municipal du 2022-06-16

Baule 16 juin 2022 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Vie associative

3

Urbanisme & Travaux

3

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - AVIS - RESIDENCE LES MAUVES - ACQUISITION / RESILIATION DE BAIL EMPHYTHEOTIQUE - MAITRISE D OUVRAGE DE L ÉTUDE DE TRAFIC ROUTIER SUR LES 3 COMMUNES - RÉMUNÉRATION DES INTERVENANTS ETUDE DIRIGEE - RENOUVELLEMENT DU PEDT 2022-2025 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D UN ESPACE DE L IME AU SERVICE JEUNESSE - VALIDATION DU BAIL PROFESSIONNEL 114 RUE ABBE PASTY - PORTAGE FONCIR PAR L EPFLI DU BIEN IMMOBILIER SIS 124 RUE ABBE PASTY - VERSEMENT DE LA SUBVENTION A L ASSOCIATION ORGANISATRICE - BROCANTE DETERMINATION DES TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🤝 Vie associative 3 délibérations
2022160651

BROCANTE DETERMINATION DES TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2022160652

VERSEMENT DE LA SUBVENTION A L ASSOCIATION ORGANISATRICE

2022160658

MAITRISE D OUVRAGE DE L ÉTUDE DE TRAFIC ROUTIER SUR LES 3 COMMUNES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2022160653

PORTAGE FONCIR PAR L EPFLI DU BIEN IMMOBILIER SIS 124 RUE ABBE PASTY

2022160654

VALIDATION DU BAIL PROFESSIONNEL 114 RUE ABBE PASTY

2022160659

RESIDENCE LES MAUVES — ACQUISITION / RESILIATION DE BAIL EMPHYTHEOTIQUE

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2022160655

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D UN ESPACE DE L IME AU SERVICE JEUNESSE

2022160656

RENOUVELLEMENT DU PEDT 2022-2025

2022160657

RÉMUNÉRATION DES INTERVENANTS ETUDE DIRIGEE

📄 Autres decisions 1 délibération
2022160660

AVIS

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2022-06-16
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.