Conseil municipal du 2021-07-23

Baule 23 juillet 2021 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avenants aux conventions avec les OGEC  des écoles Sacré-Coeur et St Joseph Pavie - Transfert du logement de fonction pour le ou la DGS - Avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n°1 du SCOT 2 Cap Atlantique - Tarifs de la restauration scolaire municipale pour 2021/2022 - Marchés passés par voie de Procédure Adaptée - Subventions aux associations - Cession auprès de M. et Mme BRAUD d’une partie de la parcelle BX 341, avenue de la Mer - Désignation d'un représentant au conseil d'administration de La Baule Tennis Club (L.B.T.C.) - Autorisation de solliciter une subvention pour la réalisation de jardins partagés - Travaux club house et vestiaires stade d’Escoublac – relance des lots 2, 6 et 8 - ToutesLesDélibérations_du_CM_du_23/07/2021

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Autorisation de solliciter une subvention pour la réalisation de jardins partagés

2

Subventions aux associations

4

Tarifs de la restauration scolaire municipale pour 2021/2022

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7

Avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n°1 du SCOT 2 Cap Atlantique

9

Travaux club house et vestiaires stade d’Escoublac – relance des lots 2, 6 et 8

10

Marchés passés par voie de Procédure Adaptée

📄 Autres decisions 2 délibérations

ToutesLesDélibérations_du_CM_du_23/07/2021

3

Désignation d'un représentant au conseil d'administration de La Baule Tennis Club (L.B.T.C.)

🎓 Éducation 1 délibération
5

Avenants aux conventions avec les OGEC  des écoles Sacré-Coeur et St Joseph Pavie

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Transfert du logement de fonction pour le ou la DGS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Cession auprès de M. et Mme BRAUD d’une partie de la parcelle BX 341, avenue de la Mer

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2021-07-23
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