Conseil municipal du 2021-08-20

Baule 20 août 2021 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Création d'une commission extra-municipale Jumelages et relations internationales - Renouvellement de la convention d'objectif triennal avec l'Union Sportive Grande Presqu'île handball - Taxe foncière sur les propriétés bâties. Limitation de l'exonération à deux ans - Comité de quartier du Guézy - Démission et remplacement d'un membre - Demande de financement - Plan vélo et Mobilités actives / Création d'un passage souterrain PEM de la Baule - Tableau des effectifs - SAEML Gulf Stream - Avenant n°1 au bail commercial - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque - SAEML Gulf Stream - rapport d'activité 2020 - ToutesLesDélibérations_du_CM_du_20/08/2021 - Subvention à une association - Contrat de concession distribution électrique partagé - modification du périmètre

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Demande de financement — Plan vélo et Mobilités actives / Création d'un passage souterrain PEM de la Baule

3

SAEML Gulf Stream — rapport d'activité 2020

4

SAEML Gulf Stream — Avenant n°1 au bail commercial

6

Renouvellement de la convention d'objectif triennal avec l'Union Sportive Grande Presqu'île handball

7

Subvention à une association

8

Taxe foncière sur les propriétés bâties. Limitation de l'exonération à deux ans

📄 Autres decisions 2 délibérations

ToutesLesDélibérations_du_CM_du_20/08/2021

9

Comité de quartier du Guézy — Démission et remplacement d'un membre

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2

Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Contrat de concession distribution électrique partagé - modification du périmètre

🛡️ Sécurité 1 délibération
10

Création d'une commission extra — municipale Jumelages et relations internationales

👥 Ressources humaines 1 délibération
11

Tableau des effectifs

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2021-08-20
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