20 août 2021
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Demande de financement — Plan vélo et Mobilités actives / Création d'un passage s'outerrain PEM de la Baule
SAEML Gulf Stream — rapport d'activité 2020
SAEML Gulf Stream — Avenant n°1 au bail commercial
Renouvellement de la convention d'objectif triennal avec lUnion Sportive Grande Presqu'île handball
Subvention à une association
Taxe foncière sur les propriétés bâties. Limitation de lexonération à deux ans
Comité de quartier du Guézy — Démission et remplacement d'un membre
ToutesLesDélibérations du CM du 20/08/2021
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Contrat de concession distribution électrique partagé - modification du périmètre
Création d'une commission extra — municipale Jumelages et relations internationales
Tableau des effectifs
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