27 juin 2025
22
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
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Délibérations (22)
Présentation du rapport annuel de développement durable
Approbation de la rétrocession de la parcelle DE11 route de LA BOSSE
Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété BURBAN s'ise 13bis et 15, avenue des J'ARDINS
Autorisation de signer la convention pluriannuelle du projet de?renouvellement urbain du HAMEAU du ROCHER dans le cadre du dispositif " Seconde vie "
Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété D'UCOURNEAU s'ise 51, avenue de LYON
Approbation des avenants au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Espaces publics - tranche 1
Approbation de lavenant au marché portant sur les travaux de la requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Descentes de plage - serrurerie - Tranche 1
Approbation de lavenant au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Ouvrages de Génie civil - Tranche 1
Subventions transférables à régulariser au budget principal
Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2026
Garantie demprunt à la SPL ATLANTIA pour la réalisation de travaux PASSAGE du ROYAL - LES RÉSIDENCES du PARC
Affectation des résultats de l'exercice 2024
Budget supplémentaire 2025
Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal et budgets annexes Halles et marchés et Aérodrome
Liste délibérations du 27 juin 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 juin 2025
Liste de décisions par délégation présentée le 27 juin 2025
Procès — verbal séance du 27 juin 2025
Approbation du cahier des charges entérinant les modalités de cession de la propriété "Villa des ROCHES ROUGES"
Approbation de la cession des terrains communaux compris dans le périmètre du projet de lOAP du MÉNIGOT et validation du dépôt des demandes dautorisations d'urbanisme. Rectification du nom de lacqu
Mise à jour du tableau des effectifs
Approbation de ladhésion à l'association THE SORORITY FOUNDATION
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