Conseil municipal du 2025-06-27

Baule 27 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Approbation du cahier des charges entérinant les modalités de cession de la propriété "Villa des ROCHES ROUGES" - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation des avenants au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBL - Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de la requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCO - Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété BURBAN sise 13bis et 15, avenue des JARDINS - Budget supplémentaire 2025 - Garantie d'emprunt à la SPL ATLANTIA pour la réalisation de travaux PASSAGE du ROYAL - LES RÉSIDENCES du PARC - Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBL - Approbation de la rétrocession de la parcelle DE11 route de LA BOSSE - Liste délibérations du 27 juin 2025 - Liste de décisions par délégation présentée le 27 juin 2025 - Subventions transférables à régulariser au budget principal - Autorisation de signer la convention pluriannuelle du projet de?renouvellement urbain du HAMEAU du ROCHER dans le cadre - Approbation de l'adhésion à l'association THE SORORITY FOUNDATION - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal et budgets annexes Halles e - Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2026 - Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété DUCOURNEAU sise 51, avenue de LYON - Présentation du rapport annuel de développement durable - Procès-verbal séance du 27 juin 2025 - Approbation de la cession des terrains communaux compris dans le périmètre du projet de l'OAP du MÉNIGOT et validation d

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
3214

Présentation du rapport annuel de développement durable

3331

Approbation de la rétrocession de la parcelle DE11 route de LA BOSSE

3335

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété BURBAN sise 13bis et 15, avenue des JARDINS

3341

Autorisation de signer la convention pluriannuelle du projet de?renouvellement urbain du HAMEAU du ROCHER dans le cadre du dispositif " Seconde vie "

3344

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété DUCOURNEAU sise 51, avenue de LYON

3389

Approbation des avenants au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Espaces publics - tranche 1

3392

Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de la requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Descentes de plage - serrurerie - Tranche 1

3394

Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Ouvrages de Génie civil - Tranche 1

💶 Finances & Budget 6 délibérations
3311

Subventions transférables à régulariser au budget principal

3313

Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2026

3351

Garantie d'emprunt à la SPL ATLANTIA pour la réalisation de travaux PASSAGE du ROYAL - LES RÉSIDENCES du PARC

3358

Affectation des résultats de l'exercice 2024

3359

Budget supplémentaire 2025

3361

Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal et budgets annexes Halles et marchés et Aérodrome

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 27 juin 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 juin 2025

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 27 juin 2025

Procès — verbal séance du 27 juin 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3338

Approbation du cahier des charges entérinant les modalités de cession de la propriété "Villa des ROCHES ROUGES"

3342

Approbation de la cession des terrains communaux compris dans le périmètre du projet de l'OAP du MÉNIGOT et validation du dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme. Rectification du nom de l'acqu

👥 Ressources humaines 1 délibération
3345

Mise à jour du tableau des effectifs

🤝 Vie associative 1 délibération
3347

Approbation de l'adhésion à l'association THE SORORITY FOUNDATION

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2025-06-27
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