Conseil municipal du 2025-09-17

Baule 17 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Social & Santé

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention entre l'État et le CCAS pour l'Allocation Logement Temporaire (ALT) - Adoption du Procès-verbal du conseil d'administration du 15 juillet 2025 - Compte-rendu des décisions prises en commission permanente - Lancement du dispositif « Nos animaux au bureau » - Convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics entre la ville de LA BAULE-ESCOU - Renouvellement de la Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de l'Association « Bibliothèque Sonore » - Avenant n°1 à la Convention triennale d'objectifs et de partenariat 2025-2027 avec le CLIC Eclair'Âge - Détermination du montant de l'allocation étudiant pour l'année 2025/2026 - Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au cours du mois de juin, juillet et août 2025

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Délibérations (9)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
44

Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au cours du mois de juin, juillet et août 2025

45

Compte — rendu des décisions prises en commission permanente

49

Détermination du montant de l'allocation étudiant pour l'année 2025/2026

50

Renouvellement de la Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de l'Association « Bibliothèque Sonore »

52

Lancement du dispositif « Nos animaux au bureau »

💶 Finances & Budget 2 délibérations
46

Avenant n°1 à la Convention triennale d'objectifs et de partenariat 2025-2027 avec le CLIC Eclair'Âge

48

Convention entre l'État et le CCAS pour l'Allocation Logement Temporaire (ALT)

🏛️ Administration 1 délibération
43

Adoption du Procès — verbal du conseil d'administration du 15 juillet 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
51

Convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics entre la ville de LA BAULE-ESCOUBLAC, le CCAS de la ville de LA BAULE-ESCOUBLAC et CapAtlantique LA BAULE-GUERAN

WEB capatlantique:264400508_deliberations_liste:2025-09-17
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