17 octobre 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
DELI2024101756 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n° 3
DELIB2024101756 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n° 3
DELIB2024101757 : ECONOMIE : autorisation douverture le dimanche des commerces pour 2025
DELIB2024101762 : TARIFS MUNICIPAUX : détermination des tarifs de location de la salle des fêtes
DELIB2024101755 : FISCALITE : avenant convention reversement de la taxe d'aménagement avec la CCTVL
DELIB2024101760 : DOMAINE PRIVE : Cession des parcelles AK ;210 ;211 ; ;213 ;214 ;104
DELIB2024101763 : ECONOMIE : Bail emphytéotique avec la société INTACT pour constitution de zones humides
DELIB2024101758 : SECURITE ROUTIERE : mise en place de stationnement création darrêt minute et places PMR
DELIB2024101761 : PERSONNEL COMMUNAL : Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de police municipale
DELIB2024101759 : SERVICE MICRO CRECHE : Règlement de fonctionnement
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