CM

19 septembre 2024

Baule 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations

DELIB2024091946 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n°2

DELIB2024091949 : SUBVENTION : PARVIS ENTREE OUEST DE BOURG - demande CRST pour la piste cyclable

DELIB2024091954 : PRESTATIONS CAF — avenant à la convention d'objectif et de financement de la CTG de la CAF

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Delib2024091947 : Marche Public — Avenant au Marche Public de Travaux de Realisation du Parvis sur la RD 2152

Autres decisions 1 délibération

DELIB2024091948 : MARCHE PUBLIC — Révision de lautorisation de programme de réalisation du parvis sur la RD 2152

Environnement 1 délibération

DELIB2024091951 : CCTVL : adoption du rapport d'activités et du rapport annuel de la collecte des déchets

Sécurité 1 délibération

DELIB2024091952 : POLICE : FOURRIERE — contrat de prestation de service pour la mise en fourrière de véhicules et épaves

Vie associative 1 délibération

DELIB2024091953 : ASSOCIATIONS : adoption d'une charte d'engagement entre les associations et la commune

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