Conseil municipal du 2024-09-19

Baule 19 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DELIB2024091951 : CCTVL : adoption du rapport dactivités et du rapport annuel de la collecte des déchets - DELIB2024091954 : PRESTATIONS CAF- avenant à la convention dobjectif et de financement de la CTG de la CAF - DELIB2024091952 : POLICE : FOURRIERE - contrat de prestation de service pour la mise en fourrière de véhicules et épaves - DELIB2024091953 : ASSOCIATIONS : adoption dune charte dengagement entre les associations et la commune - DELIB2024091949 : SUBVENTION : PARVIS ENTREE OUEST DE BOURG - demande CRST pour la piste cyclable - DELIB2024091948 : MARCHE PUBLIC - Révision de lautorisation de programme de réalisation du parvis sur la RD 2152 - DELIB2024091947 : MARCHE PUBLIC - AVENANT AU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE REALISATION DU PARVIS SUR LA RD 2152 - DELIB2024091946 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n°2

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024091946

DELIB2024091946 : BUDGET COMMUNAL : Décision modificative n°2

2024091949

DELIB2024091949 : SUBVENTION : PARVIS ENTREE OUEST DE BOURG - demande CRST pour la piste cyclable

2024091954

DELIB2024091954 : PRESTATIONS CAF — avenant à la convention dobjectif et de financement de la CTG de la CAF

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024091947

DELIB2024091947 : MARCHE PUBLIC — AVENANT AU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE REALISATION DU PARVIS SUR LA RD 2152

📄 Autres decisions 1 délibération
2024091948

DELIB2024091948 : MARCHE PUBLIC — Révision de lautorisation de programme de réalisation du parvis sur la RD 2152

🌱 Environnement 1 délibération
2024091951

DELIB2024091951 : CCTVL : adoption du rapport dactivités et du rapport annuel de la collecte des déchets

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024091952

DELIB2024091952 : POLICE : FOURRIERE — contrat de prestation de service pour la mise en fourrière de véhicules et épaves

🤝 Vie associative 1 délibération
2024091953

DELIB2024091953 : ASSOCIATIONS : adoption dune charte dengagement entre les associations et la commune

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:16391:2024-09-19
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