CM

21 mars 2024

Baule 11 délibérations

11

délibérations

10

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 10 délibérations

DELIB2024032110 : BUDGET COMMUNAL révision de lautorisation de programme du paysagement du centre bourg

DELIB2024032111 : BUDGET COMMUNAL Adoption de lautorisation de programme de la création d'un centre technique municipal

DELIB2024032112 : BUDGET COMMUNAL Adoption de lautorisation de programme d'un espace de création culturelle

DELIB2024032113 : BUDGET PRINCIPAL — Adoption du Compte Financier Unique 2023

DELIB2024032114 : BUDGET COMMUNAL — Fiscalité Vote des taux

DELIB2024032115 : BUDGET COMMUNAL : Vote du budget principal

DELIB2024032116 : BUDGET COMMUNAL : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses sur le budget principal

DELIB2024032117 : BUDGET COMMUNAL : Attribution des subventions aux associations

DELIB2024032118 : BUDGET LOTISSEMENT « LE BOURG » - Adoption du Compte Financier Unique 2023

DELIB2024032119 : BUDGET LOTISSEMENT « LE BOURG » - Vote du Budget Primitif 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DELIB2024032109 : BUDGET COMMUNAL révision de lautorisation de programme de la réalisation du parvis au carrefour de la RD2152 et la ZAC du Clos Saint Aignan

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