Conseil municipal du 2019-11-21
Baule
21 novembre 2019
7 délibérations
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Decision modificative n°2 annule et remplace la délibération n°68
- CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS : vérification de chaines dangereuses
- convention de reversement entre communes partenaires
- Renouvellement du soutien communal à la saison culturelle pour l’année 2020
- mise en fourrière des véhicules
- demande de subvention pour rénover cour d’entré des écoles dans le cadre de l’accessibilité handicapé
- Décision modificative n °2/2019
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Finances & Budget
2 délibérations
2019112168
Décision modificative n °2/2019
2019112174
Decision modificative n°2 annule et remplace la délibération n°68
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Autres decisions
2 délibérations
2019112170
mise en fourrière des véhicules
2019112173
CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS : vérification de chaines dangereuses
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2019112171
Renouvellement du soutien communal à la saison culturelle pour l’année 2020
2019112172
convention de reversement entre communes partenaires
❤️
Social & Santé
1 délibération
2019112169
demande de subvention pour rénover cour d’entré des écoles dans le cadre de l’accessibilité handicapé
WEB
ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2019-11-21
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