Conseil municipal du 2019-11-15

Label Terre de jeux 2024

Adoption du plan de gestion de la forêt

Plan local d'urbanisme — Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n° 2

Rétrocession dans le domaine public communal de l'allée de la Gabare, lotissement Les Terrasses du Piloca

Rétrocession d'un cheminement piéton longeant l'opération Le Hameau des Cordylines, allée de Diane

Régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété 8 boulevard Joseph Houssais

Régularisation d'un alignement 8 et 8 bis, avenue du Castelly

Acquisition auprès de Mme JOUANO de la parcelle AS 146 correspondant à une emprise de voirie et à un espace public aménagé formant l'angle du chemin des Grands Champs et de la route de Porchal

Autorisations données à M. le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers A.T. et dossiers P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) et haute tensio (HT) aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de commu

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et le marquage d'objets promotionnels

Avenant n° 2 au marché public relatif à la gestion énergétique, exploitation maintenance et reconstruction partielle des installations d'éclairage et de signalisation lumineuse tricolore

Avenants aux marchés de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy

Avenant n° 2 au traité de concession du service public de restauration collective et participation sociale au repas des agents

Rapport annuel sur les prix et la qualité des services publics

Marchés attribués par voie de procédure adaptée

Débat d'orientation budgétaire 2020

Décision modificative 2019

Autorisation de programme — crédit de paiement

Expérimentation du compte financier unique

Projet de nouveau siège de CAP Atlantique et pôles d'entreprises - Fds de concours exceptionnel

Garantie d'emprunt à Espace Domicile pour l'opération de logements locatifs "Marcel Rigaud"

Admissions en non valeur des titres irrécouvrables

Dénomination du bâtiment regroupant le CCAS et la résidence de logements sociaux Espace Domicile Résidence "Simone Veil"

Retrait de la Ville de DONGES du SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise