CM
25 juillet 2019
Baule
6 délibérations
6
délibérations
4
Autres decisions
1
Vie associative
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
4 délibérations
Transfert de compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire à compter du 1er janvier 2020
Actualisation du loyer pour le service du SADSI
Lancement de consultation pour un partenariat avec constructeur
Installation sur la commune
Vie associative
1 délibération
Consultation pour attribution d'un local commercial
Numérique
1 délibération
Renouvellement du contrat de prestations
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