CM
27 juin 2019
Baule
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
3 délibérations
Détermination des tarifs d'occupation du d'omaine public et versement de la subvention à l'association
Versement de la subvention à l'association organisatrice
Versement indemnité de conseil au percepteur
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Vente de la parcelle H n° 827
Ressources humaines
1 délibération
Modification du tableau des effectifs
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