Conseil municipal du 2019-06-06

Baule 6 juin 2019 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Éducation

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - avenant au contrat de location - Définition des modalités de la concertation préalable à la création et à la réalisation de la Zone d’Aménagement Concert - Adoption du PEDT pour 3 ans - détermination des tarifs 2019-2020 - détermination des tarifs 2019-2020 - détermination des tarifs 2019-2020 - détermination des tarifs 2019-2020 - détermination des tarifs 2019-2020 - détermination des tarifs 2019-2020 - fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Terres du V

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Délibérations (10)

🎓 Éducation 3 délibérations
2019060635

détermination des tarifs 2019-2020

2019060636

détermination des tarifs 2019-2020

2019060639

détermination des tarifs 2019-2020

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019060634

fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

2019060643

avenant au contrat de location

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2019060637

détermination des tarifs 2019-2020

2019060640

détermination des tarifs 2019-2020

🛡️ Sécurité 1 délibération
2019060638

détermination des tarifs 2019-2020

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2019060641

Adoption du PEDT pour 3 ans

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019060642

Définition des modalités de la concertation préalable à la création et à la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté.

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2019-06-06
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