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6 juin 2019

Baule 10 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

10

délibérations

3

Éducation

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Éducation 3 délibérations

Détermination des tarifs 2019-2020

Détermination des tarifs 2019-2020

Détermination des tarifs 2019-2020

Autres decisions 2 délibérations

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Avenant au contrat de location

Finances & Budget 2 délibérations

Détermination des tarifs 2019-2020

Détermination des tarifs 2019-2020

Sécurité 1 délibération

Détermination des tarifs 2019-2020

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Adoption du PEDT pour 3 ans

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Définition des modalités de la concertation préalable à la création et à la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté

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