Conseil municipal du 2025-07-03

Beauce la Romaine 3 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - TABLEAU DES EFFECTIFS - CONVENTION GROUPEMENT ACHAT ARCEAUX VELOS - CONTRAT PHOTOCOPIEURS - CONVENTION PARTENARIAT CINEMOBILE - DISSOLUTION AFR PRENOUVELLON - RESTAURATION CLOCHER VERDES PSE3-4 - VENTE DE LA PARCELLE 000 AE 36 OLM - ACHAT CONCESSIONS PERSONNES NON DOMICILIEES CIMETIERE VERDES - APPROBATION RPQS EAU POTABLE SIAEP OUZOUER-LE-DOYEN - VENTE PARTIE DE PARCELLE 000 AE 43 OLM - SUBVENTION CDPA41 - MISE A DISPOSITION SALLES MUNICIPALES CANDIDATS ELECTION - ACHAT DUNE SOLUTION SIRH - ELECTIONS MUNICIPALES 2026 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE RECOMPOSITION DE LORGANE DELIBERANT - FIXATION ET R - DEMANDE DE SUBVENTION DDSR - RENFORCEMENT RESEAU LA FOSSE LOUACHE OLM

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
202507

TABLEAU DES EFFECTIFS

202507

CONVENTION GROUPEMENT ACHAT ARCEAUX VELOS

202507

CONTRAT PHOTOCOPIEURS

202507

CONVENTION PARTENARIAT CINEMOBILE

202507

RESTAURATION CLOCHER VERDES PSE3-4

202507

ACHAT DUNE SOLUTION SIRH

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202507

VENTE DE LA PARCELLE 000 AE 36 OLM

202507

ACHAT CONCESSIONS PERSONNES NON DOMICILIEES CIMETIERE VERDES

202507

VENTE PARTIE DE PARCELLE 000 AE 43 OLM

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202507

SUBVENTION CDPA41

202507

DEMANDE DE SUBVENTION DDSR

202507

RENFORCEMENT RESEAU LA FOSSE LOUACHE OLM

🛡️ Sécurité 2 délibérations
202507

MISE A DISPOSITION SALLES MUNICIPALES CANDIDATS ELECTION

202507

ELECTIONS MUNICIPALES 2026 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE RECOMPOSITION DE LORGANE DELIBERANT - FIXATION ET REPARTITION DES SIEGES COMMUNAUTAIRES

📄 Autres decisions 1 délibération
202507

DISSOLUTION AFR PRENOUVELLON

🌱 Environnement 1 délibération
202507

APPROBATION RPQS EAU POTABLE SIAEP OUZOUER-LE-DOYEN

WEB recia:2025:15473:2025-07-03
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