Conseil municipal du 2026-01-13

Beauce la Romaine 13 janvier 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D202601_017_PROJET IMMOBILIER DE 24 LOGEMENTS INDIVIDUELS SUR LA PARCELLE AE 251 AVEC LA SOCIÉTÉ TERRAINS MAISONS CENTRE - D202601_019_DISSOLUTION VOLONTAIRE DE LASSOCIATION FONCIÈRE DE SEMERVILLE - D202601_008_DEMANDE DE SUBVENTIONS - D202601_012_PLUI-HD PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES - CRÉATION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION NOUVELLE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR IRVE SIDELC IMPASSE DU PRESSOIR - PARTICIPATION CFA CMA POUR 3 APPRENTIS - MOTION RECONNAISSANCE ET TRANSMISSION PRINCIPES FONDATEURS COMMUNE NOUVELLE BLR - RETRAIT DÉLIBÉRATION D202510_066 - REFACTURATION DES MODIFICATIONS DU PLU - AVIS SUR LA DEMANDE DAFFILIATION VOLONTAIRE AU CDG41 DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT VALLEE DU CHER À LA SOLOGNE - ASSISTANCE À MAÎTRISE DOUVRAGE POUR LE RETRAIT DES COMMUNES DÉLÉGUÉES DE LA COLOMBE ET SEMERVILLE DU SIAEP DOUZOUER-LE-D - DIVISION DE LA PARCELLE CADASTREE 133 C 1136 EN 3 PARCELLES ET VENTE DE DEUX D ENTRE ELLES - RENONCIATION EMPLACEMENT RESERVE N8 PARCELLE AC 0090 - VENTE DE 2 DIVISIONS DE PARCELLE POUR LE PROJET DEXTENSION DE LA PHARMACIE - VOTE TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE 2026 - MAJ AP CP DIGUE VERDES - MAJ AP CP CLOCHER VERDES - MAJ AP CP FRICHE SHOPI - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE BEAUCE LA ROMAINE

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202601

D202601_008_DEMANDE DE SUBVENTIONS

202601

PARTICIPATION CFA CMA POUR 3 APPRENTIS

202601

RETRAIT DÉLIBÉRATION D202510_066

202601

VOTE TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE 2026

202601

MAJ AP CP DIGUE VERDES

202601

MAJ AP CP CLOCHER VERDES

202601

MAJ AP CP FRICHE SHOPI

202601

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

202601

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE BEAUCE LA ROMAINE

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
202601

D202601_012_PLUI — HD PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES

202601

CRÉATION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION NOUVELLE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR IRVE SIDELC IMPASSE DU PRESSOIR

202601

REFACTURATION DES MODIFICATIONS DU PLU

202601

ASSISTANCE À MAÎTRISE DOUVRAGE POUR LE RETRAIT DES COMMUNES DÉLÉGUÉES DE LA COLOMBE ET SEMERVILLE DU SIAEP DOUZOUER-LE-DOYEN

202601

RENONCIATION EMPLACEMENT RESERVE N8 PARCELLE AC 0090

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202601

D202601_017_PROJET IMMOBILIER DE 24 LOGEMENTS INDIVIDUELS SUR LA PARCELLE AE 251 AVEC LA SOCIÉTÉ TERRAINS MAISONS CENTRE

202601

DIVISION DE LA PARCELLE CADASTREE 133 C 1136 EN 3 PARCELLES ET VENTE DE DEUX D ENTRE ELLES

202601

VENTE DE 2 DIVISIONS DE PARCELLE POUR LE PROJET DEXTENSION DE LA PHARMACIE

📄 Autres decisions 2 délibérations
202601

MOTION RECONNAISSANCE ET TRANSMISSION PRINCIPES FONDATEURS COMMUNE NOUVELLE BLR

202601

AVIS SUR LA DEMANDE DAFFILIATION VOLONTAIRE AU CDG41 DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT VALLEE DU CHER À LA SOLOGNE

🤝 Vie associative 1 délibération
202601

D202601_019_DISSOLUTION VOLONTAIRE DE LASSOCIATION FONCIÈRE DE SEMERVILLE

WEB recia:2026:15473:2026-01-13
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