13 janvier 2026
20
délibérations
9
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D202601 008 demande de Subventions
Participation Cfa Cma pour 3 Apprentis
Retrait Délibération D202510_066
Vote Taux Fiscalite Directe Locale 2026
Maj Ap Cp Digue Verdes
Maj Ap Cp Clocher Verdes
Maj Ap Cp Friche Shopi
Vote du Budget Primitif 2026
Subventions aux Associations de Beauce la Romaine
D202601_012_plui — Hd Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques
Création, Entretien et Exploitation Nouvelle Infrastructure de Recharge pour Irve Sidelc Impasse du Pressoir
Refacturation des Modifications du PLU
Assistance à Maîtrise Douvrage pour le Retrait des Communes Déléguées de la Colombe et Semerville du Siaep Douzouer-Le-Doyen
Renonciation Emplacement Reserve N8 Parcelle Ac 0090
D202601_017_projet Immobilier de 24 Logements Individuels sur la Parcelle Ae 251 avec la Société Terrains Maisons Centre
Division de la Parcelle Cadastree 133 C 1136 en 3 Parcelles et Vente de Deux D entre Elles
Vente de 2 Divisions de Parcelle pour le Projet D'extension de la Pharmacie
Motion Reconnaissance et Transmission Principes Fondateurs Commune Nouvelle Blr
Avis sur la Demande Daffiliation Volontaire au Cdg41 du Syndicat Mixte du Scot Vallee du Cher à la Sologne
D202601_019_dissolution Volontaire de L'association Foncière de Semerville
📬 Suivre Beauce la Romaine
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.