Conseil municipal du 2024-07-11
24
délibérations
9
Autres decisions
7
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
d041_mise à jour des AP/CP
Cette délibération annule et remplace celle n°202407_050 reçue le 22.07.24 (erreur de pièce jointe) enquête publique pour aliénation d'une partie d'un chemin rural cr 19
d55_adressage
d054_nom attribué bâtiment 5 avenue jean moulin olm
d045_demande fonds concours cctvl pour clocher église verdes
d060_approbation rapport activité 2023 CCTVL
d056_modification statuts video protection
d38_ décision modificatives n)1
d050_enquête public aliénation d'une partie chemin rural CR 19 gaudonville
d057_signature de l'engagement de confidentialité pour le projet nouvelle gendarmerie
d046_vente parcelle 183A1095 prenouvellon
d047_vente parcelle anchat
d052_rapport triennal consommation espaces naturels agricoles et forestiers
d051_procédure aliénation de parcelles pour modification tracé ou emprise chemin rural n°1 gaudonville
d061_approbation du rapport annuel 2023 qualité élimination déchets
d059_Mouvement au tableau des effectifs
d049_achat concession cimetière la colombe
d044_délégation pour mission assistance maitrise ouvrage réhabilitation friche shopi
d048_achat concession cimetière membrolles
d053_prestation de service gestion location des logements
d058_taux horaire agent technique pour travaux en régie
d040_tarif repas 14 juillet membrolles
d042_subventions aux associations
d043_délégation au maire pour consultation entretien cimetière
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