11 juillet 2024
24
délibérations
10
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
D041_mise à j'our des AP/CP
C'ette délibération annule et remplace c'elle n°202407_050 reçue le 22.07.24 (erreur de pièce j'ointe) enquête publique pour aliénation d'une partie d'un chemin rural cr 19
D55_adressage
D054_n'om attribué bâtiment 5 avenue j'ean moulin olm
D045_d'emande fonds c'oncours cctvl pour clocher église verdes
D060_approbation rapport activité 2023 CCTVL
D056_modification statuts video protection
D38_ décision modificatives n)1
D052_rapport triennal c'onsommation espaces n'aturels agricoles et forestiers
D050_enquête public aliénation d'une partie chemin rural CR 19 gaudonville
D049_achat concession c'imetière la c'olombe
D044_délégation pour mission assistance maitrise ouvrage réhabilitation friche shopi
D048_achat concession c'imetière membrolles
D046_vente parcelle 183A1095 prenouvellon
D047_vente parcelle anchat
D053_prestation de service gestion l'ocation des logements
D058_taux horaire agent technique pour travaux en régie
D051_procédure aliénation de parcelles pour modification tracé ou emprise chemin rural n°1 gaudonville
D057_s'ignature de l'engagement de c'onfidentialité pour le projet nouvelle gendarmerie
D061_approbation du rapport annuel 2023 qualité élimination déchets
D059_Mouvement au tableau des effectifs
D040_tarif repas 14 j'uillet membrolles
D042_subventions aux associations
D043_délégation au maire pour consultation entretien c'imetière
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