11 juillet 2024

D041_mise à j'our des AP/CP

C'ette délibération annule et remplace c'elle n°202407_050 reçue le 22.07.24 (erreur de pièce j'ointe) enquête publique pour aliénation d'une partie d'un chemin rural cr 19

D55_adressage

D054_n'om attribué bâtiment 5 avenue j'ean moulin olm

D045_d'emande fonds c'oncours cctvl pour clocher église verdes

D060_approbation rapport activité 2023 CCTVL

D056_modification statuts video protection

D38_ décision modificatives n)1

D052_rapport triennal c'onsommation espaces n'aturels agricoles et forestiers

D050_enquête public aliénation d'une partie chemin rural CR 19 gaudonville

D049_achat concession c'imetière la c'olombe

D044_délégation pour mission assistance maitrise ouvrage réhabilitation friche shopi

D048_achat concession c'imetière membrolles

D046_vente parcelle 183A1095 prenouvellon

D047_vente parcelle anchat

D053_prestation de service gestion l'ocation des logements

D058_taux horaire agent technique pour travaux en régie

D051_procédure aliénation de parcelles pour modification tracé ou emprise chemin rural n°1 gaudonville

D057_s'ignature de l'engagement de c'onfidentialité pour le projet nouvelle gendarmerie

D061_approbation du rapport annuel 2023 qualité élimination déchets

D059_Mouvement au tableau des effectifs

D040_tarif repas 14 j'uillet membrolles

D042_subventions aux associations

D043_délégation au maire pour consultation entretien c'imetière