CM

4 avril 2024

Beauce la Romaine 12 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Autres decisions 9 délibérations

D_20_mise à jour des AP/CP Suite à une erreur matérielle, cette délibération annule et remplace celle reçue le 10 avril 2024

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

D19 : Bp 2024

D16: Cfu

Validation CLECT

Référent déontologue

Mise a jour des AP/CP

D22 : convention partenariat mise en oeuvre programme actée pour étudie gendarmerie

Affectation Resultat 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Travaux bâtiment Frim'ouz — demande subvention CAF

Approbation du bilan des acquisitions 2023

Finances & Budget 1 délibération

D18 Vote des taxes locales

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