Conseil municipal du 2024-04-04
Beauce la Romaine
4 avril 2024
12 délibérations
12
délibérations
9
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- D_20_mise à jour des AP/CP
Suite à une erreur matérielle, cette délibération annule et remplace celle reçue le 10 avril
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
- D19 : BP 2024
- D16: CFU
- validation CLECT
- référent déontologue
- travaux bâtiment Frim'ouz - demande subvention CAF
- Approbation du bilan des acquisitions 2023
- D18 Vote des taxes locales
- mise a jour des AP/CP
- D22 : convention partenariat mise en oeuvre programme actée pour étudie gendarmerie
- AFFECTATION RESULTAT 2023
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Autres decisions
9 délibérations
202404
D_20_mise à jour des AP/CP Suite à une erreur matérielle, cette délibération annule et remplace celle reçue le 10 avril 2024
202404
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
202404
D19 : BP 2024
202404
D16: CFU
202404
validation CLECT
202404
référent déontologue
202404
mise a jour des AP/CP
202404
D22 : convention partenariat mise en oeuvre programme actée pour étudie gendarmerie
202404
AFFECTATION RESULTAT 2023
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202404
travaux bâtiment Frim'ouz — demande subvention CAF
202404
Approbation du bilan des acquisitions 2023
💶
Finances & Budget
1 délibération
202404
D18 Vote des taxes locales
WEB
dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:15473:2024-04-04
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