CM
11 juillet 2024
Beaussais-sur-Mer
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
3 délibérations
2024
Subventions aux associations 2024
2024
Tarifs en cas de détérioration des consoles Nintendo Switch au pôle culture
2024
D'urée des amortissements des immobilisations s'uite au passage à la M57
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Acquisition parcelle terrain cadastrée F616p regularisation emprise alignement zone de Coutelouche
Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
Environnement
1 délibération
2024
Atlas de la biodiversité
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