Conseil municipal du 2024-07-11
Beaussais-sur-Mer
11 juillet 2024
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Subventions aux associations 2024
- Tarifs en cas de détérioration des consoles Nintendo Switch au pôle culture
- Durée des amortissements des immobilisations suite au passage à la M57
- Acquisition parcelle terrain cadastrée F616p regularisation emprise alignement zone de Coutelouche
- Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
- Atlas de la biodiversité
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Subventions aux associations 2024
2024
Tarifs en cas de détérioration des consoles Nintendo Switch au pôle culture
2024
Durée des amortissements des immobilisations suite au passage à la M57
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Acquisition parcelle terrain cadastrée F616p regularisation emprise alignement zone de Coutelouche
820248070
Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
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Environnement
1 délibération
2024
Atlas de la biodiversité
WEB
megalis:2024:7442:2024-07-11
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