12 septembre 2024
13
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Beaussais-sur-Mer ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Beaussais-sur-Mer pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Beaussais-sur-Mer — 9 €/moisDélibérations (13)
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public dalimentation en eau potable 2023
Cession amiable de la maison dhabitation d'un ancien corps de ferme au 21 rue du Colonel Pleven - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AD 301p)
Cession amiable du 10 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180) - étage et combles aménageables
Cession amiable du 10 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180)
Cession amiable du rez — de-chaussée du 8 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180)
Dénomination de la rue des Cerisiers - Ploubalay
Echange d'un délaissé communal chemin des écoliers
Autorisation de rachat à lEPFB des bâtiments de lopération de la Boule dOr
Autorisation de rachat à lEPFB des bâtiments de lopération Baie des Caps
Budget annexe Boule dor DM1
Budget commune — Décision Modificative n°1
D'emande de subvention d'ans le c'adre de la c'érémonie d'es 80 ans de la L'ibération de Ploubalay
Désaffectation et déclassement des emprises parkings et voiries rue du clos Guérin : ouverture de lenquête publique réglementaire
📬 Suivre Beaussais-sur-Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.