26 février 2026
16
délibérations
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Affectation du résultat 2025 BP commune
Affectation du résultat 2025 BP Boule dOr
Affectation du résultat 2025 BP lotissement le Dolmen
Affectation du résultat 2025 BP éco quartier
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2026
Régularisation demprises foncières avec Mme BLANCHET au lieu-dit Caharet, Ploubalay
Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de parcelles rue de la Vallée dEmeraude - Ploubalay
Actualisation du prix de cession d'une emprise de terrain en zone 1AUb rue de Fonteny (AE 106p - AE 72p)
Cession amiable de terres agricoles à des exploitants agricoles
Bilan des acquisitions et cessions opérées par la commune de Beaussais-sur-Mer (exercice 2025)
SDE 22 — Rénovation de 4 foyers rue du C'ognet (programmation Fonds Verts)
Travaux d'extension déclairage public " Le Pont Crétin "
Travaux Rénovation Eclairage Public de 3 foyers au Lotissement " Prés Jolis "
Domaine du Vieux Bourg — Trégon demande de rétrocession des ouvrages et des espaces communs
009 Meublés de tourisme — Instauration du numéro unique denregistrement
Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité d'un an au service animation
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