Conseil municipal du 2026-01-29

Beaussais-sur-Mer 29 janvier 2026 8 délibérations
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8

délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Approbation du plan communal de sauvegarde - Cession amiable d'un terrain à bâtir situé rue du Clos Guérin - Ploubalay pour la construction d'un cabinet médical - Création de postes non permanents pour des accroissements saisonniers d'activité - Remboursement exceptionnel de frais de fourrière - Hangar du Plessix Balisson dénomination et tarification - Demande de DETR 2026 pour la requalification de la traversée du bourg de Trégon - Acquisition à l'euro symbolique d'une bande de terrain B1290 pour la création d'un chemin communal - Cession amiable d'emprises de trottoir place de la Nuit du 6 août 1944 pour l'extension du Bar l'Emeraude

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Remboursement exceptionnel de frais de fourrière

2026

Hangar du Plessix Balisson dénomination et tarification

2026

Demande de DETR 2026 pour la requalification de la traversée du bourg de Trégon

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Cession amiable d'un terrain à bâtir situé rue du Clos Guérin - Ploubalay pour la construction d'un cabinet médical

2026

Cession amiable d'emprises de trottoir place de la Nuit du 6 août 1944 pour l'extension du Bar l'Emeraude

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du plan communal de sauvegarde

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Création de postes non permanents pour des accroissements saisonniers d'activité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Acquisition à l'euro symbolique d'une bande de terrain B1290 pour la création d'un chemin communal

WEB scdl:20006469900016:2026-01-29
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