Conseil municipal du 2024-07-11
Beaussais-sur-Mer
11 juillet 2024
6 délibérations
6
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Subventions aux associations 2024
- Tarifs en cas de détérioration des consoles Nintendo Switch au pôle culture
- Durée des amortissements des immobilisations suite au passage à la M57
- Acquisition parcelle terrain cadastrée F616p regularisation emprise alignement zone de Coutelouche
- Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
- Atlas de la biodiversité
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (6)
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Subventions aux associations 2024
2024
Tarifs en cas de détérioration des consoles Nintendo Switch au pôle culture
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
Durée des amortissements des immobilisations suite au passage à la M57
820248070
Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux
🌱
Environnement
2 délibérations
2024
Acquisition parcelle terrain cadastrée F616p regularisation emprise alignement zone de Coutelouche
2024
Atlas de la biodiversité
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7442:2024-07-11
Ouvrir →
📬 Suivre Beaussais-sur-Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.