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15 décembre 2025

Bédée 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations

Dcm15122025137 Demande de Subvention Fit DETR DSIL Travaux Eglise 1

Dcm15122025138 Demande de Subvention Fit DETR DSIL Travaux Isolation 2

Dcm15122025139 Demande de Subvention Fit DETR DSIL Defense Incendie 3

Dcm15122025140 Dommage de Travaux

Dcm15122025141 Instauration dIndemnites Occupation sans Titre du Dpc

Dcm15122025138 2 Demande de Subvention Fit DETR DSIL 2026 Defense Incendie Dossier 3

Autres decisions 4 délibérations

Dcm15122025133 Arret du Pv du 24112025

Dcm15122025134 Modification des Statuts de Montfort Communaute

Dcm15122025135 Avis sur le Sdahgv 2026 2032

Dcm151212025132 Ajout A lOrdre du Jour

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Dcm15122025136 DPU 102 les Tardivieres

Dcm15122025142 Salle de Sport Rectification Avenant au Lot 13

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