Conseil municipal du 2025-12-15
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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DCM15122025137 DEMANDE DE SUBVENTION FIT DETR DSIL TRAVAUX EGLISE 1
DCM15122025138 DEMANDE DE SUBVENTION FIT DETR DSIL TRAVAUX ISOLATION 2
DCM15122025139 DEMANDE DE SUBVENTION FIT DETR DSIL DEFENSE INCENDIE 3
DCM15122025140 DOMMAGE DE TRAVAUX
DCM15122025141 INSTAURATION D'INDEMNITES OCCUPATION SANS TITRE DU DPC
DCM15122025138 2 DEMANDE DE SUBVENTION FIT DETR DSIL 2026 DEFENSE INCENDIE DOSSIER 3
DCM15122025133 ARRET DU PV DU 24112025
DCM15122025134 MODIFICATION DES STATUTS DE MONTFORT COMMUNAUTE
DCM15122025135 AVIS SUR LE SDAHGV 2026 2032
DCM151212025132 AJOUT A L'ORDRE DU JOUR
DCM15122025136 DPU 102 LES TARDIVIERES
DCM15122025142 SALLE DE SPORT RECTIFICATION AVENANT AU LOT 13
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