9 décembre 2024
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Dcm09122024 135 Modification du Reglement Interieur Alsh Fourmiliere
Dcm09122024 136 Modification du Reglement Interieur du Service Municipal Periscolaire
Dcm09122024 137 Demande de Subvention DETR DSIL 2025 Tranche 2 Salle de Sport
Dcm09122024 138 DETR DSIL 2025 Demande de Subvention pour les Equipements
Dcm09122024 140 Prix de Vente des Lots I9 A I11 Lotissement de la Bastille
Dcm09122024 141 Revision des Loyers
Dcm09122024 142 Service Commun Ads Renouvellement de la Convention A Compter du 01 01 2025
Dcm09122024 139 Achat d'Un Tracteur dOccasion pour le Ctm
Dcm09122024 132 Arret du Proces Verbal du 18 11 2024
Dcm09122024 143 Ouvertures Derogatoires des Commerces en 2025
Dcm09122024 133 Espace Ss Tabac Convention avec le Comite 35 Ligue Contre le Cancer
Achat d'Un Tracteur pour le Ctm
Convention avec l'Eco — organisme Alcome
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