Conseil municipal du 2025-06-11
Béganne
11 juin 2025
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- cession à titre gratuit des parcelles YE183 et 185 au profit de la commune
- Servitude de passage sur la parcelle YE375
- Cession parcelle ZN8
- Modification délibération D2025-011
- Tarifs vaisselle cassée
- TARIFS DIVERS
- prix des repas au restaurant scolaire 2025-2026
- Autorisation d'opération d'ordre non budgétaire
- Accord local répartition des sièges au conseil communautaire 2026
- Avenant au contrat d'association et subventions à l'école privée Ste Marie
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
Tarifs vaisselle cassée
2025
TARIFS DIVERS
2025
prix des repas au restaurant scolaire 2025-2026
2025
Autorisation d'opération d'ordre non budgétaire
2025
Avenant au contrat d'association et subventions à l'école privée Ste Marie
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2025
Servitude de passage sur la parcelle YE375
2025
Cession parcelle ZN8
2025
Modification délibération D2025-011
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
cession à titre gratuit des parcelles YE183 et 185 au profit de la commune
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Accord local répartition des sièges au conseil communautaire 2026
WEB
megalis:2025:20475:2025-06-11
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