11 juin 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Tarifs vaisselle cassée
Tarifs Divers
Prix des repas au restaurant scolaire 2025-2026
Autorisation d'opération dordre non budgétaire
Avenant au contrat d'association et subventions à l'école privée Ste Marie
Servitude de passage sur la parcelle YE375
Cession parcelle ZN8
Modification délibération D2025-011
Cession à titre gratuit des parcelles YE183 et 185 au profit de la commune
Accord local répartition des sièges au conseil communautaire 2026
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