CM
11 juin 2025
Béganne
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (10)
Finances & Budget
5 délibérations
2025
Tarifs vaisselle cassée
2025
Tarifs Divers
2025
Prix des repas au restaurant scolaire 2025-2026
2025
Autorisation d'opération dordre non budgétaire
2025
Avenant au contrat d'association et subventions à l'école privée Ste Marie
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2025
Servitude de passage sur la parcelle YE375
2025
Cession parcelle ZN8
2025
Modification délibération D2025-011
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Cession à titre gratuit des parcelles YE183 et 185 au profit de la commune
Autres decisions
1 délibération
2025
Accord local répartition des sièges au conseil communautaire 2026
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