Conseil municipal du 2025-12-18

Bégard 18 décembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

12

Finances & Budget

2

Éducation

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Erreur matériel dans la comptabilisation des votes (oubli procuration dans les abstentions) - Fixation du coût de scolar - Suite erreur matérielle dans la comptabilisation des votes (oubli procuration pour les abstentions) - Réhabilitation de - Modification simplifiée du PLUI n°1 - Avis de la commune - Mise en place d'une convention de participation financière entre la commune et les communes de résidence_Scolarité élève - Fixation du coût de scolarité annuel moyen d'un élève scolarisé dans les écoles publiques de Bégard - Budget annexe "Maison de Santé" - AP/CP Révision n°5 - Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°1 - Réhabilitation de la Congrégation des Soeurs_AP/CP_Révision n°2 - Restructuration de la salle omnisports - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Restructuration de la salle omnisports - Dde de DETR et DSIL 2026 - Réhabilitation du complexe sportif - AP/CP Révision n°3 - Réhabilitation de la maison des associations - Autorisation de Programme Crédits de Paiement Révision n°7 - Requalification urbaine - AP/CP révision n°9 - Aménagement avenue Pierre-Perron - AP/CP - Révision n°10 - Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2 - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP_Budget prin - Débat d'orientation budgétaire 2026

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Suite erreur matérielle dans la comptabilisation des votes (oubli procuration pour les abstentions) - Réhabilitation de la Congrégation du Bon Sauveur - AP/CP révision n°2

2025

Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°5

2025

Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°1

2025

Réhabilitation de la Congrégation des Soeurs_AP/CP_Révision n°2

2025

Restructuration de la salle omnisports — Dde de DETR et DSIL 2026

2025

Réhabilitation du complexe sportif — AP/CP Révision n°3

2025

Réhabilitation de la maison des associations - Autorisation de Programme Crédits de Paiement Révision n°7

2025

Requalification urbaine — AP/CP révision n°9

2025

Aménagement avenue Pierre — Perron - AP/CP - Révision n°10

2025

Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2

2025

Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP_Budget principal

2025

Débat d'orientation budgétaire 2026

🎓 Éducation 2 délibérations
2025

Erreur matériel dans la comptabilisation des votes (oubli procuration dans les abstentions) - Fixation du coût de scolarité moyen d'un élève dans les écoles publiques

2025

Fixation du coût de scolarité annuel moyen d'un élève scolarisé dans les écoles publiques de Bégard

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Modification simplifiée du PLUI n°1 — Avis de la commune

2025

Restructuration de la salle omnisports — Signature du marché de maîtrise d'oeuvre

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Mise en place d'une convention de participation financière entre la commune et les communes de résidence_Scolarité élève

WEB megalis:2025:7265:2025-12-18
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