18 décembre 2025

Suite erreur matérielle dans la comptabilisation des votes (oubli procuration pour les abstentions) - Réhabilitation de la Congrégation du Bon Sauveur - AP/CP révision n°2

Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°5

Budget annexe "Maison de Santé" - DM n°1

Réhabilitation de la Congrégation des Soeurs_AP/CP_Révision n°2

Restructuration de la salle omnisports — Dde de DETR et DSIL 2026

Réhabilitation du complexe sportif — AP/CP Révision n°3

Réhabilitation de la maison des associations - Autorisation de Programme Crédits de Paiement Révision n°7

Requalification urbaine — AP/CP révision n°9

Aménagement avenue Pierre — Perron - AP/CP - Révision n°10

Budget principal "Ville de Bégard" - DM n°2

Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP_Budget principal

D'ébat d'orientation budgétaire 2026

Erreur matériel dans la comptabilisation des votes (oubli procuration dans les abstentions) - Fixation du coût de scolarité moyen d'un élève dans les écoles publiques

Fixation du coût de scolarité annuel moyen d'un élève scolarisé dans les écoles publiques de Bégard

Modification simplifiée du PLUI n°1 — Avis de la commune

Restructuration de la salle omnisports — Signature du marché de maîtrise doeuvre

Mise en place d'une convention de participation financière entre la commune et les communes de résidence_Scolarité élève