Conseil municipal du 2026-02-06

Budget principal "Ville de Bégard" — Vote du BP 2026

Attribution d'une subvention et signature convention_APAA_2026

Fiscalité locale — Vote des taux 2026

Attribution d'une subvention et signature convention_APAA_2026

Attribution d'une subvention d'une subvention et signature convention tripartite emploi associatif CSB

Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2026

Versement d'une participation du budget principal "Ville de Bégard" au budget annexe "Armoripark" au titre de l'année 2025

Fongibilité des crédtis_Budgets M57 et M4 au titre de l'exercice 2026

Budget principal "Ville de Bégard" — Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026 et affectation du résultat

Budget annexe "Armoripark" — Vote du BP 2026

Budget annexe "Armoripark" — Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026

Budget annexe "Production Energies Renouvelables" - Vote du BP 2026

Budget annexe "Production Energies Renouvelables" - Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026

Budget annexe "Maison de Santé" — Vote du BP 2026

Budget annexe "Maison de Santé" — Détermination des durées d'amortissement

Budget annexe "Maison de Santé" — AP/CP Révision n°6

Budget annexe "Maison de Santé" — Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026

Budget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Vote du BP 2026

Budget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Reprise anticipée du résultat 2025 au BP 2026

Budget annexe "Résidence An Ti — skol" - Vote du BP 2026

Budget annexe "Résidence An Ti — skol" - Reprise anticipé du résultat provisoire 2025 au BP 2026

GPA RPQS DSP ligne 24 par Transdev GPA

GPA RPQS DSP MOBILITE PAR TRANSDEV GPA 2024

GPA RPQS Assainissement non collectif 2024

GPA RPQS Assainissement collectif 2024

Etat présentant l'ensemble des indemnités des élus pour l'année 2025

Approbation des PV des 27/11 et 18/12/25

Nomination du secrétaire de séance

Signature d'une convention de servitudes + mise à disposition avec ENEDIS

Délibération portant sur le transfert d'office dans le DP communal de voies privées suite à l'enquête publique

Cession d'une emprise communale sise rue des Poètes

Droits de place — Tarifs applicables au 1er mai 2026

Cimetières — Tarifs des concessions au 1er mai 2026

Bâtiments communaux — Tarifs et conditions de location applicables au 1er mai 2026

Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité à Armoripark

Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Armoripark

GPA RPQS Prévention et gestion déchets 2024