Conseil municipal du 2024-11-05

Bégard 5 novembre 2024 7 délibérations

délibérations

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP - Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye - Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie "rue du Roudour" - Budget annexe "Armoripark" - DM n°1 - Reversement d'une partie de la part de l'accise sur l'électricité au SDE - Approbation du règlement intérieur de la MSP - Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

2024

Approbation du règlement intérieur de la MSP

2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2024

Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye

2024

Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie "rue du Roudour"

2024

Reversement d'une partie de la part de l'accise sur l'électricité au SDE

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024

Budget annexe "Armoripark" - DM n°1

WEB megalis:2024:7265:2024-11-05

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