CM

5 novembre 2024

Bégard 7 délibérations

7

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

2024

Approbation du règlement intérieur de la MSP

2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - C'onduite du projet de l'Abbaye

2024

Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie "rue du Roudour"

2024

Reversement d'une partie de la part de laccise sur l'électricité au SDE

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget annexe "Armoripark" - DM n°1

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