CM

10 octobre 2024

Bégard 17 délibérations

17

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Smej - Rpqs 2023

2024

Acquisition dans le cadre d'une régularisation demprise de voirie "Allée de Kernvevez"

2024

Dénomination de la vois accédant au lotissement sis Hent Keranv

2024

Fin de portage foncier de lEPFB et rachat de la parcelle sise av. Pierre Perron

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Budget annexe "Production d'énergies renouvelables" - Détermination des durées darmortissement

2024

Avance de trésorerie pour les budgets annexes

2024

Budget principal "Ville de Bégard" — Décision modificative n°1

2024

Demande de financement au titre du fonds de c'oncours de GPA pour la maison de s'anté

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Suppression de lantenne collective de télédistribution à la résidence des Poètes

2024

Cession d'un d'élaissé de voirie s'is Hent ru Gwenn

2024

Dénomination d'un parc sis lotissement des Poètes

2024

Dénomination de la maison de santé

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Délibération portant création d'un emploi permanent au service intendance

2024

Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service intendance

2024

Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service enfance

Social & Santé 1 délibération
2024

Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2023

Environnement 1 délibération
2024

Signature de la convention de gestion pour la compétence "eaux pluviales urbaines" avec GPA

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