10 octobre 2024
17
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Smej - Rpqs 2023
Acquisition dans le cadre d'une régularisation demprise de voirie "Allée de Kernvevez"
Dénomination de la vois accédant au lotissement sis Hent Keranv
Fin de portage foncier de lEPFB et rachat de la parcelle sise av. Pierre Perron
Budget annexe "Production d'énergies renouvelables" - Détermination des durées darmortissement
Avance de trésorerie pour les budgets annexes
Budget principal "Ville de Bégard" — Décision modificative n°1
Demande de financement au titre du fonds de c'oncours de GPA pour la maison de s'anté
Suppression de lantenne collective de télédistribution à la résidence des Poètes
Cession d'un d'élaissé de voirie s'is Hent ru Gwenn
Dénomination d'un parc sis lotissement des Poètes
Dénomination de la maison de santé
Délibération portant création d'un emploi permanent au service intendance
Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service intendance
Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service enfance
Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2023
Signature de la convention de gestion pour la compétence "eaux pluviales urbaines" avec GPA
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