Conseil municipal du 2024-11-05

Bégard 5 novembre 2024 7 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP - Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye - Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie "rue du Roudour" - Budget annexe "Armoripark" - DM n°1 - Reversement d'une partie de la part de l'accise sur l'électricité au SDE - Approbation du règlement intérieur de la MSP - Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

2024

Budget annexe "Armoripark" - DM n°1

2024

Fixation des tarifs et conditions de location des locaux de la MSP

📄 Autres decisions 3 délibérations

2024

Convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Bégard et GPA - Conduite du projet de l'Abbaye

2024

Reversement d'une partie de la part de l'accise sur l'électricité au SDE

2024

Approbation du règlement intérieur de la MSP

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie "rue du Roudour"

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7265:2024-11-05

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