1 juillet 2024

Crématorium de Bégard - RPQS 2023

Intercommunalité_Programme d'entretien de voirie hors agglomération 2024

Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie de la VC n°26

EPFB — Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières secteur ancien Ecomarché

Crématorium de Bégard - RPQS 2023

SDE22 — Travaux d'éclairage public

SDE22 S'ignature d'une convention installation IRVE

SDE22 — Avenant n°1 à la convention d'accompagnement et de suivi projet photovoltaïque de la MSP

SMEJ — Extension de réseau et branchement EP de la MSP

Adhésion à la Société Coopérative dIntérêt Collectif "BOCAGENESE"

Taxe foncière — Exonération des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

Attribution d'une subvention à une association bégarroise

Attribution d'une subvention FIFE pour le logement social sur le programme de Terres d'Armor Habitat_Keranv

Budget annexe "Maison de Santé" DM n°1

Signature convention APAA_Gestion des chats errants

Modification du règlement intérieur Armoripark_Annule et remplace 2024/08 du 22/02/2024

Modification de la délibération fixant le montant des indemnités des élus s'uite à l'installation d'une nouvelle conseillère municipale

Désignation d'un membre au sein de commissions municipale suite à linstallation d'une nouvelle conseillère_Modification de la délibération n°2023/11 du 2 mars 2023

Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Armoripark_Annule et remplace 2024/07 du 22/02/2024

Modalités d'exercice du travail à temps partiel_Annule et remplace la délibération du 21/10/1994

Mise à jour du tableau des effectifs

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public routier rue Victor Hugo

Election des représentants au sein de la CAO_Annule et remplace la délibération n°2020/33 du 21/07/2020

Désignation d'un nouveau membre au sein du comité de la caisse des écoles_Annule et remplace la délibération n°2020/37 du 21 juillet 2020