Conseil municipal du 2024-07-01
24
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Crématorium de Bégard - RPQS 2023
Intercommunalité_Programme d'entretien de voirie hors agglomération 2024
Acquisition dans le cadre d'une régularisation d'une emprise de voirie de la VC n°26
EPFB — Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières secteur ancien Ecomarché
Crématorium de Bégard - RPQS 2023
SDE22 — Travaux d'éclairage public
SDE22 Signature d'une convention installation IRVE
SDE22 — Avenant n°1 à la convention d'accompagnement et de suivi projet photovoltaïque de la MSP
SMEJ — Extension de réseau et branchement EP de la MSP
Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif "BOCAGENESE"
Taxe foncière — Exonération des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
Attribution d'une subvention à une association bégarroise
Attribution d'une subvention FIFE pour le logement social sur le programme de Terres d'Armor Habitat_Keranv
Budget annexe "Maison de Santé" DM n°1
Signature convention APAA_Gestion des chats errants
Modification du règlement intérieur Armoripark_Annule et remplace 2024/08 du 22/02/2024
Modification de la délibération fixant le montant des indemnités des élus suite à l'installation d'une nouvelle conseillère municipale
Désignation d'un membre au sein de commissions municipale suite à l'installation d'une nouvelle conseillère_Modification de la délibération n°2023/11 du 2 mars 2023
Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Armoripark_Annule et remplace 2024/07 du 22/02/2024
Modalités d'exercice du travail à temps partiel_Annule et remplace la délibération du 21/10/1994
Mise à jour du tableau des effectifs
Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public routier rue Victor Hugo
Election des représentants au sein de la CAO_Annule et remplace la délibération n°2020/33 du 21/07/2020
Désignation d'un nouveau membre au sein du comité de la caisse des écoles_Annule et remplace la délibération n°2020/37 du 21 juillet 2020
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