10 octobre 2024
17
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Smej - Rpqs 2023
Suppression de lantenne collective de télédistribution à la résidence des Poètes
Dénomination de la vois accédant au lotissement sis Hent Keranv
Dénomination d'un parc sis lotissement des Poètes
Avance de trésorerie pour les budgets annexes
Budget principal "Ville de Bégard" — Décision modificative n°1
Demande de financement au titre du fonds de c'oncours de GPA pour la maison de s'anté
Cession d'un d'élaissé de voirie s'is Hent ru Gwenn
Acquisition dans le cadre d'une régularisation demprise de voirie "Allée de Kernvevez"
Fin de portage foncier de lEPFB et rachat de la parcelle sise av. Pierre Perron
Service public de prévention et de gestion des déchets_RPQS 2023
Dénomination de la maison de santé
Signature de la convention de gestion pour la compétence "eaux pluviales urbaines" avec GPA
Budget annexe "Production d'énergies renouvelables" - Détermination des durées darmortissement
Délibération portant création d'un emploi permanent au service intendance
Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service intendance
Délibération portant création d'emplois non permanents s'uite à un accroissement temporaire d'activité - Service enfance
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