Conseil municipal du 2024-12-10

Beignon 10 décembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DM - conv cdg - sub exceptionnelle - fonds vert éclairage public - rapport mobihan énéergies - voirie communale classement - norvégiennes gerbeurs - VENTE DES ROSAIS 5 FACULTE DE SUBSTITUTION- PRIX DE VENTE - RPQS assainissement - rapport délégataire Suez - redevance assainissement 2025 - contre valeurs agence eau - participation études OBC - ARRET PLU - SCHEMA DIRECTEUR ZONAGES EU et EP

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20241104

participation études OBC

20241105

contre valeurs agence eau

20241106

redevance assainissement 2025

20241114

sub exceptionnelle

20241116

DM

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20241102

SCHEMA DIRECTEUR ZONAGES EU et EP

20241103

ARRET PLU

20241110

norvégiennes gerbeurs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20241109

VENTE DES ROSAIS 5 FACULTE DE SUBSTITUTION- PRIX DE VENTE

20241111

voirie communale classement

20241113

fonds vert éclairage public

🌱 Environnement 2 délibérations
20241107

rapport délégataire Suez

20241108

RPQS assainissement

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241112

rapport mobihan énéergies

20241115

conv cdg

WEB megalis:2024:20476:2024-12-10
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