Conseil municipal du 2024-11-15
15
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Sécurité
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
mise au point viabilisation
Réhabilitation de la halle commerciale avenants au marché de travaux
Réhabilitation de la halle commerciale raccordement électrique
Réalisation dun chemin sécurisé à La Daoutte avenants au marché de travaux
Acquisition dun véhicule pour le projet de restaurant scolaire mutualisé
rue de St Cyr devis pour la mise en copropriété par le géomètre
Rénovation de la salle multifonction
Admissions en non valeurs
Validation de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'audit et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public d'assainissement collectif
Mission Locale désignation dun représentant
Désignation du référentréférente accessibilité
Commission de contrôle des listes électorales
Approbation de la convention portant création dune réserve intercommunale de Sécurité civile (RISC)
Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG
Modification de la Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif
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