Conseil municipal du 2024-11-15

Beignon 15 novembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Validation de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'audit et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Pu - Rénovation de la salle multifonction - rue de St Cyr devis pour la mise en copropriété par le géomètre - Admissions en non valeurs - Commission de contrôle des listes électorales - Désignation du référentréférente accessibilité - Mission Locale désignation dun représentant - Modification de la Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif - Réhabilitation de la halle commerciale avenants au marché de travaux - Réhabilitation de la halle commerciale raccordement électrique - Réalisation dun chemin sécurisé à La Daoutte avenants au marché de travaux - Acquisition dun véhicule pour le projet de restaurant scolaire mutualisé - mise au point viabilisation - Approbation de la convention portant création dune réserve intercommunale de Sécurité civile (RISC) - Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20241002

mise au point viabilisation

20241005

Mission Locale désignation dun représentant

20241006

Désignation du référentréférente accessibilité

20241007

Commission de contrôle des listes électorales

20241014

Rénovation de la salle multifonction

20241016

Admissions en non valeurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20241009

Réhabilitation de la halle commerciale avenants au marché de travaux

20241010

Réhabilitation de la halle commerciale raccordement électrique

20241011

Réalisation dun chemin sécurisé à La Daoutte avenants au marché de travaux

20241012

Acquisition dun véhicule pour le projet de restaurant scolaire mutualisé

20241013

rue de St Cyr devis pour la mise en copropriété par le géomètre

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241003

Approbation de la convention portant création dune réserve intercommunale de Sécurité civile (RISC)

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241004

Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241008

Modification de la Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif

🏛️ Administration 1 délibération
20241017

Validation de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'audit et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public d'assainissement collectif

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