15 novembre 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mise au point viabilisation
Mission Locale désignation d'un représentant
Désignation du référentréférente accessibilité
Commission de contrôle des listes électorales
Rénovation de la salle multifonction
Admissions en non valeurs
Réhabilitation de la halle commerciale avenants au marché de travaux
Réhabilitation de la halle commerciale raccordement électrique
Réalisation d'un chemin sécurisé à La Daoutte avenants au marché de travaux
Acquisition d'un véhicule pour le projet de restaurant scolaire mutualisé
Rue de St Cyr devis pour la mise en copropriété par le géomètre
Approbation de la convention portant création d'une réserve intercommunale de Sécurité civile (RISC)
Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG
Modification de la Participation pour le Financement de l'Assainissement C'ollectif
Validation de lAssistance à Maîtrise dOuvrage pour laudit et le renouvellement du contrat de Délégation de Service Public d'assainissement collectif
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