Conseil municipal du 2024-12-03
Belle-Isle-en-Terre
3 décembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Convention lutte contre les déchets abandonnés
- Déclassement de la dépendance de voirie communale cadastrée B1570
- Demande de subvention pour la sécurisation du pont
- Convention portant sur la gestion et l'entretien des ouvrages d'arts
- Eclairage public remplacement des commandes A E H C
- Création d'un emploi non permanent au groupe scolaire
- Personnel Modification du tableau des effectifs 2024
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Ressources humaines
2 délibérations
202412049
Personnel Modification du tableau des effectifs 2024
202412050
Création d'un emploi non permanent au groupe scolaire
📄
Autres decisions
1 délibération
202412051
Eclairage public remplacement des commandes A E H C
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
202412052
Convention portant sur la gestion et l'entretien des ouvrages d'arts
💶
Finances & Budget
1 délibération
202412053
Demande de subvention pour la sécurisation du pont
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202412055
Déclassement de la dépendance de voirie communale cadastrée B1570
🌱
Environnement
1 délibération
202412056
Convention lutte contre les déchets abandonnés
WEB
megalis:2024:7266:2024-12-03
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