Conseil municipal du 2024-09-17

Belle-Isle-en-Terre 17 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Extinction partielle de l'éclairage public 2024 - Budget commune 2024 - DM2 - Personnel Modification du Tableau des effectifs septembre 2024 - Personnel Création d'adjoint technique Prinicpal de 2ème classe à temps non complet - Finances Participations au RASED pour l'année 2023 2024 - Renouvellement de la ligne de trésorerie 2024 - Convention d'occupation du domaine public communal - Convention de coopération entre la commune et l'ONF

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202409042

Renouvellement de la ligne de trésorerie 2024

202409044

Finances Participations au RASED pour l'année 2023 2024

202409047

Budget commune 2024 - DM2

📄 Autres decisions 2 délibérations
202409041

Convention d'occupation du domaine public communal

202409048

Extinction partielle de l'éclairage public 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202409045

Personnel Création d'adjoint technique Prinicpal de 2ème classe à temps non complet

202409046

Personnel Modification du Tableau des effectifs septembre 2024

🌍 International 1 délibération
202409043

Convention de coopération entre la commune et l'ONF

WEB megalis:2024:7266:2024-09-17
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