Conseil municipal du 2019-10-10
Bérat
10 octobre 2019
13 délibérations
13
délibérations
10
Autres decisions
2
Environnement
1
Numérique
Résumé
Synthèse
13 délibérations
- Candidature AP hydrogène
- Adoption du PV
- CP - Marché de fournitures de véhicules
- Charges de fonctionnement à étaler
- Fonds de concours EP EGLISE LUZY
- Fonds de concours EP COSNE COURS SUR LOIRE
- Fonds de concours EP LA FERME BLANCHE CLAMECY
- Convention conduite et surveillance chaufferie bois
- Convention dématérialisation Actes contrôle légalité
- AP usages TIC
- Mise à disposition des biens INFORMATIQUE
- Vente de certificats d'économies d'énergie
- Contrat développement énergies renouvelables
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Autres decisions
10 délibérations
58
Candidature AP hydrogène
59
Adoption du PV
60
CP — Marché de fournitures de véhicules
61
Charges de fonctionnement à étaler
62
Fonds de concours EP EGLISE LUZY
63
Fonds de concours EP COSNE COURS SUR LOIRE
64
Fonds de concours EP LA FERME BLANCHE CLAMECY
65
Convention conduite et surveillance chaufferie bois
66
Convention dématérialisation Actes contrôle légalité
67
AP usages TIC
🌱
Environnement
2 délibérations
69
Vente de certificats d'économies d'énergie
70
Contrat développement énergies renouvelables
💻
Numérique
1 délibération
68
Mise à disposition des biens INFORMATIQUE
WEB
dgv_tag:5e4657b4634f413b879d7241:11287:2019-10-10
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