CM

19 octobre 2019

Bérat 23 délibérations

23

délibérations

11

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 11 délibérations
53

Adoption du PV 22/06/19

54

Adhésion des collectivités

56

CP — Marché prestations de broyage et criblage DM

57

CP — Avenant n°2 Marché 2017-13

58

Mise à disposition de biens ECLAIRAGE PUBLIC

60

Décisions modificatives

69

Groupement de cdes Isolation des combles COCON 58

70

AP rénovation énergétique bâtiments publics edtion 2020

71

Contrat ECO MOBILIER 2019-2023

72

Avenant au contrat commun Adelphe/CITEO CAP 2022

76

Modification du règlement intérieur

Ressources humaines 3 délibérations
64

Création emploi Technicien cartographie

66

Transformation adjoint technique service SCEEP

67

Transformation emploi service ELECTRICITE Adjoint Adm

Sport 2 délibérations
55

CP — Marché transport DM

74

Convention dze ccopration transport des décehs SYCTOM de Saint Pierre le Moutier

Finances & Budget 2 délibérations
61

Emprunt Régie de chaleur

63

Emprunt Budget Régie de chaleur

Environnement 2 délibérations
65

Création emploi CM Transition énergétique climat

73

Signature contrat de reprise papier

Numérique 1 délibération
59

Mise à disposition de biens COMPETENCE INFORMATIQUE

Social & Santé 1 délibération
68

Ahésion pôle santé sécurité au travail - CDG58

Urbanisme & Travaux 1 délibération
75

Réalisation travaux de renforcement Branchement ENEDIS

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