Conseil municipal du 2024-06-10

Bérat 10 juin 2024 46 délibérations
Document source

46

délibérations

10

Social & Santé

10

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Soutien à la culture et au patrimoine : dépollution des collections du musée des phares et balises, convention entre le - Compte-rendu des marchés passés au titre de l'année 2023 - Soutien à l'économie mixte : prise de participation par Sembreizh dans une société de projet (société civile de construc - Optimisation du patrimoine départemental : amélioration énergétique - Appel à projet CHENE - Optimisation du patrimoine départemental : vente du site départemental situé 1 rue Parmentier à Brest - Optimisation du patrimoine départemental : centre d'exploitation des routes de Quimperlé - Acquisition du terrain - Transformation du service public départemental : mise à disposition d'agents du Département à l'EPCC - Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de han - Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à l'organisation de colloques, congrès et autres manifestations scientifiques - Plan vélo : itinéraire cyclable "Youtar" entre Audierne et Beuzec-Cap-Sizun - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : redevances pour occupation provisoire du domaine public par les chan - Sécurité : partenariat entre le Département, le SDIS et les agriculteurs dans le cadre d'événements naturels, climatique - Accès au logement : lutte contre le mal logement et la précarité énergétique - Préservation de l'environnement : Canal de Nantes à Brest - subvention accordée à la Région Bretagne - Préservation de l'environnement : subventions 2024 du plan de lutte contre les algues vertes 2022-2027 et subvention pou - Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités et participation au fonctionnement du Syndicat mixte de - Préservation de l'environnement : acquisitions et gestion des espaces naturels départementaux - Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays du Centre Ouest Bretagne - Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions - Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

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Délibérations (46)

❤️ Social & Santé 10 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives

2024

Action sociale de proximité : soutien aux centres communaux d'action sociale

2024

Action sociale de proximité : soutien aux actions d'insertion et de lutte contre les exclusions

2024

Action sociale de proximité : avenant au contrat local de santé du Pays de Brest 2019-2025

2024

Action sociale de proximité : subvention annuelle au Conseil départemental de l'accès aux droits (CDAD)

2024

Action sociale de proximité : soutien aux associations de lutte contre l'exclusion en 2024

2024

Action sociale de proximité : contrat ville de Brest métropole 2024-2030

2024

Plan d'action RSA: insertion socio professionnelle en faveur des jeunes - Mission locale du Pays de Brest

2024

Plan d'action RSA : financement de l'offre d'insertion par l'activité économique

2024

Plan d'action handicap : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 2024 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciarán : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée

2024

Soutien à la culture : subventions et conventions

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : subventions équipements culturels et musées

2024

Soutien à la culture : Musée Départemental Breton - Tarifs et horaires d'ouverture au public

2024

Soutien aux collèges : subventions à divers projets

2024

Plan d'action bien vieillir : subvention d'investissement à l'EHPAD du Brug à Pleyber-Christ

2024

Plan d'action bien vieillir : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des personnes âgées

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Soutien à la culture et au patrimoine : dépollution des collections du musée des phares et balises, convention entre le Département et la DIRM Namo

2024

Optimisation du patrimoine départemental : amélioration énergétique - Appel à projet CHENE

2024

Optimisation du patrimoine départemental : vente du site départemental situé 1 rue Parmentier à Brest

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays du Centre Ouest Bretagne et avenant à la convention de soutien au Musée Sérusier

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : mission Unesco - Adhésion à l'Association des biens français du patrimoine mondial

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : redevances pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages d'électricité et de gaz

2024

Préservation de l'environnement : Canal de Nantes à Brest - subvention accordée à la Région Bretagne

2024

Préservation de l'environnement : subventions 2024 du plan de lutte contre les algues vertes 2022-2027 et subvention pour l'organisation d'un congrès de la Fédération française des associations de sau

2024

Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités et participation au fonctionnement du Syndicat mixte de l'Aulne

2024

Préservation de l'environnement : acquisitions et gestion des espaces naturels départementaux

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2024

Action sociale de proximité : soutien aux actions de prévention en faveur de la jeunesse et des familles

2024

Action sociale de proximité : soutien aux actions de prévention enfance jeunesse

2024

Plan d'action enfance : actions de soutien en faveur des enfants et des familles

2024

Plan d'action enfance : subvention à l'association enfance et famille d'adoption

2024

Action sociale de proximité : avenants aux conventions territoriales globales (CTG) avec la CAF et les Villes sur les territoires de Quimper Bretagne Occidentale et Concarneau Cornouaille Agglomératio

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Soutien à l'économie mixte : prise de participation par Sembreizh dans une société de projet (société civile de construction-vente), à effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Racines

2024

Optimisation du patrimoine départemental : centre d'exploitation des routes de Quimperlé - Acquisition du terrain

2024

Accès au logement : lutte contre le mal logement et la précarité énergétique

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à l'organisation de colloques, congrès et autres manifestations scientifiques

2024

Plan d'action RSA : soutien aux partenaires de la lutte contre les exclusions

Sport 2 délibérations
2024

Soutien au sport et au nautisme : aides aux manifestations sportives, au comité départemental olympique et sportif du Finistère et soutien à des projets d'acquisition d'équipements nautiques

2024

Soutien aux collèges : dotations Éducation physique et sportive, aides aux équipements de cuisine et au matériel pédagogique, aides à l'investissement des collèges privés

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Compte — rendu des marchés passés au titre de l'année 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : mise à disposition d'agents du Département à l'EPCC

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Plan vélo : itinéraire cyclable "Youtar" entre Audierne et Beuzec-Cap-Sizun

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Sécurité : partenariat entre le Département, le SDIS et les agriculteurs dans le cadre d'événements naturels, climatiques de grande ampleur

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