Conseil municipal du 2024-05-06

Bérat 6 mai 2024 36 délibérations
Document source

36

délibérations

9

Finances & Budget

8

Social & Santé

6

Environnement

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Désignations dans les organismes divers - Garanties d'emprunts : renouvellement de la convention financière pour la période 2024-2026 avec l'Office Public Départe - Transformation du service public départemental : renouvellement de la convention avec l'amicale du personnel du Départem - Plans d'action handicap et bien vieillir : remises gracieuses - Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au programme de culture scientifique d'Océanopolis et à la chaire "Territoires et - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement de deux arrêts de cars su - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départ - Plan d'action agriculture : - Echanges amiables - Réserves foncières départementales : propriétés de Trévarez et Guernev - Plan d'action agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes - Lutte contre la précarité énergétique - Convention avec les agences locales de l'énergie et du climat - Fonds de Solidarité Logement (FSL) : subvention à l'Association pour le Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et con - Préservation de l'environnement : avenant 2024 à la Convention cadre Litto'Risques 2022-2024 et au PAPI Aulne - Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels - Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres - Appel à projets solidarité internationale : attribution de subventions - Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions - Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement - Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement - Pacte Finistère 2030 - tempête Ciaran : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Garanties d'emprunts : renouvellement de la convention financière pour la période 2024-2026 avec l'Office Public Départemental (OPH) Finistère Habitat

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement

2024

Pacte Finistère 2030 — tempête Ciaran : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 2024 : attribution de subventions

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : subventions aux associations pour la restauration et la valorisation du patrimoine

2024

Soutien aux collèges : diverses dotations et subventions

2024

Plan d'action bien vieillir : mise en oeuvre de la tarification libre en EHPAD

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2024

Plans d'action handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Fonds de Solidarité Logement (FSL) : subvention à l'Association pour le Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et conventions de partenariat

2024

Appel à projets solidarité internationale : attribution de subventions

2024

Soutien aux opérateurs de l'économie sociale et solidaire

2024

Plan d'action RSA : accompagnement des allocataires et soutien aux partenaires de l'insertion socio-professionnelle et professionnelle

2024

Plan d'action RSA : soutien aux partenaires de la lutte contre les exclusions et de l'insertion socio-professionnelle

2024

Conventions de délégations de gestion pour la mise en œuvre des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) ATP et UDAF

2024

Plan d'action bien vieillir : conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie : attribution de subventions

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement de deux arrêts de cars sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Lutte contre la précarité énergétique — Convention avec les agences locales de l'énergie et du climat

2024

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels

2024

Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au programme de culture scientifique d'Océanopolis et à la chaire "Territoires et mutations de l'action publique"

2024

Plan d'action agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes

Sport 2 délibérations
2024

Soutien au sport et au nautisme : aide aux manifestations sportives, aux clubs et projets sportifs et au fonctionnement de structures nautiques d'intérêt départemental

2024

Soutien aux collèges : sections sportives, déplacement jeux paralympiques et actions en lien avec le monde de l'entreprise

💻 Numérique 2 délibérations
2024

Projets "Territoires Numériques Educatifs”

2024

Soutien aux collèges : accompagnement des collèges privés - équipements informatiques 2024

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Plan d'action enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles

2024

Plan d'action enfance : subvention à l'association Initiative Grand Largue

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Désignations dans les organismes divers

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : renouvellement de la convention avec l'amicale du personnel du Département

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Plan d'action agriculture : — Echanges amiables - Réserves foncières départementales : propriétés de Trévarez et Guernevez, modification du bail emphytéotique administratif

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Préservation de l'environnement : avenant 2024 à la Convention cadre Litto'Risques 2022-2024 et au PAPI Aulne

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Plan d'action RSA : mobilité solidaire

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