CM

6 mai 2024

Bérat 36 délibérations

36

délibérations

9

Finances & Budget

8

Social & Santé

6

Environnement

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Délibérations (36)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Garanties demprunts : renouvellement de la convention financière pour la période 2024-2026 avec lOffice Public Départemental (OPH) Finistère Habitat

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement

2024

Pacte Finistère 2030 — tempête Ciaran : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 2024 : attribution de subventions

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux associations pour la restauration et la valorisation du patrimoine

2024

S'outien aux collèges : diverses d'otations et subventions

2024

Plan daction bien vieillir : mise en oeuvre de la tarification libre en EHPAD

Social & Santé 8 délibérations
2024

Plans daction handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Fonds de Solidarité Logement (FSL) : subvention à l'Association pour le Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et conventions de partenariat

2024

Appel à projets solidarité internationale : attribution de subventions

2024

S'outien aux opérateurs de l'économie sociale et solidaire

2024

Plan daction RSA : accompagnement des allocataires et soutien aux partenaires de linsertion socio-professionnelle et professionnelle

2024

Plan daction RSA : soutien aux partenaires de la lutte contre les exclusions et de linsertion socio-professionnelle

2024

Conventions de délégations de gestion pour la mise en œuvre des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) ATP et UDAF

2024

Plan daction bien vieillir : conférence des financeurs de la prévention de la perte dautonomie : attribution de subventions

Environnement 6 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise douvrage communale

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement de deux arrêts de cars sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Lutte contre la précarité énergétique — Convention avec les agences locales de l'énergie et du climat

2024

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels

2024

Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au programme de culture scientifique dOcéanopolis et à la chaire "Territoires et mutations de laction publique"

2024

Plan daction agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes

Sport 2 délibérations
2024

S'outien au sport et au n'autisme : aide aux manifestations sportives, aux clubs et projets sportifs et au fonctionnement de structures n'autiques d'intérêt départemental

2024

S'outien aux collèges : s'ections sportives, déplacement j'eux paralympiques et actions en l'ien avec le monde de l'entreprise

Numérique 2 délibérations
2024

Projets "Territoires Numériques Educatifs”

2024

S'outien aux collèges : accompagnement des collèges privés - équipements informatiques 2024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Plan daction enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles

2024

Plan daction enfance : subvention à l'association Initiative Grand Largue

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignations dans les organismes divers

Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : renouvellement de la convention avec lamicale du personnel du Département

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Plan daction agriculture : — Echanges amiables - Réserves foncières départementales : propriétés de Trévarez et Guernevez, modification du bail emphytéotique administratif

Sécurité 1 délibération
2024

Préservation de l'environnement : avenant 2024 à la Convention cadre LittoRisques 2022-2024 et au PAPI Aulne

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Plan daction RSA : mobilité solidaire

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