6 mai 2024
36
délibérations
9
Finances & Budget
8
Social & Santé
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Garanties demprunts : renouvellement de la convention financière pour la période 2024-2026 avec lOffice Public Départemental (OPH) Finistère Habitat
Pacte Finistère 2030 Volet 3 Contrat des îles : attribution de subventions
Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement
Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement
Pacte Finistère 2030 — tempête Ciaran : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée
Pacte Finistère 2030 Volet 1 2024 : attribution de subventions
S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux associations pour la restauration et la valorisation du patrimoine
S'outien aux collèges : diverses d'otations et subventions
Plan daction bien vieillir : mise en oeuvre de la tarification libre en EHPAD
Plans daction handicap et bien vieillir : remises gracieuses
Fonds de Solidarité Logement (FSL) : subvention à l'Association pour le Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et conventions de partenariat
Appel à projets solidarité internationale : attribution de subventions
S'outien aux opérateurs de l'économie sociale et solidaire
Plan daction RSA : accompagnement des allocataires et soutien aux partenaires de linsertion socio-professionnelle et professionnelle
Plan daction RSA : soutien aux partenaires de la lutte contre les exclusions et de linsertion socio-professionnelle
Conventions de délégations de gestion pour la mise en uvre des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) ATP et UDAF
Plan daction bien vieillir : conférence des financeurs de la prévention de la perte dautonomie : attribution de subventions
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise douvrage communale
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement de deux arrêts de cars sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental
Lutte contre la précarité énergétique — Convention avec les agences locales de l'énergie et du climat
Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels
Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres
Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien au programme de culture scientifique dOcéanopolis et à la chaire "Territoires et mutations de laction publique"
Plan daction agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes
S'outien au sport et au n'autisme : aide aux manifestations sportives, aux clubs et projets sportifs et au fonctionnement de structures n'autiques d'intérêt départemental
S'outien aux collèges : s'ections sportives, déplacement j'eux paralympiques et actions en l'ien avec le monde de l'entreprise
Projets "Territoires Numériques Educatifs
S'outien aux collèges : accompagnement des collèges privés - équipements informatiques 2024
Plan daction enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles
Plan daction enfance : subvention à l'association Initiative Grand Largue
Désignations dans les organismes divers
Transformation du service public départemental : renouvellement de la convention avec lamicale du personnel du Département
Plan daction agriculture : — Echanges amiables - Réserves foncières départementales : propriétés de Trévarez et Guernevez, modification du bail emphytéotique administratif
Préservation de l'environnement : avenant 2024 à la Convention cadre LittoRisques 2022-2024 et au PAPI Aulne
Plan daction RSA : mobilité solidaire
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