CM

8 juillet 2024

Bérat 53 délibérations

53

délibérations

14

Social & Santé

9

Finances & Budget

9

Environnement

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Délibérations (53)

Social & Santé 14 délibérations
2024

Action sociale de proximité : subvention à l'association Pimms Médiation Quimper Cornouaille

2024

Plans daction handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Action sociale de proximité : soutien à la Fédération des Centres sociaux et socioculturels de Bretagne (FCSB)

2024

Action sociale de proximité : soutien aux actions collectives développées en partenariat avec l'espace de vie sociale (EVS) de Kermarron (Douarnenez) et le centre social dErgué-Armel (Quimper)

2024

Action sociale de proximité — subventions au titre de la 1ère tranche 2024 du contrat ville de Brest Métropole

2024

Action sociale de proximité : soutien aux actions menées dans le cadre des contrats de Ville 2024-2030 sur le territoire de Concarneau Cornouaille Agglomération et sur le territoire de Quimper Bretagn

2024

Action sociale de proximité : protocole de coopération avec le centre communal daction sociale (CCAS) de Quimper

2024

Règlement départemental d'aide sociale — Actualisation

2024

Plan daction RSA : insertion professionnelle des jeunes

2024

Plan daction RSA : Pacte des solidarités

2024

Plan daction RSA : programmation Fonds Social Européen

2024

Plan daction bien vieillir : subvention d'équipement au profit de lEHPAD résidence Brug Eusa géré par le CCAS dOuessant

2024

Plans daction handicap et bien vieillir : convention avec la CNSA pour la préfiguration du Service public départemental de lautonomie

2024

Plan daction handicap : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

Finances & Budget 9 délibérations
2024

S'outien aux communes: répartition du Fonds de Péréquation Départemental des Taxes Additionnelles aux Droits d'Enregistrement 2024 (FPDTADE)

2024

S'outien à l'économie et à l'attractivité : contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 — Contrat des îles : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 et 3 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciarán : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 : attribution de subventions

2024

S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions pour la restauration et la valorisation du patrimoine

2024

S'outien à la c'ulture : subventions et conventions

Environnement 9 délibérations
2024

Optimisation du patrimoine départemental : vente d'une partie de parcelle départementale à la Ville de Landerneau - Ilôt Belhommet

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : rénovation du pont St Maurice sur la Laïta - protocole transactionnel avec lentreprise Freyssinet

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : déplacement du forage de captage d'eau de la pisciculture Tison à Lesneven

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière relative au domaine routier départemental

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : autorisation mise à lenquête publique du projet de déport de la RD 63 à Lanvéoc au droit de la piste de la base aéronavale (BAN) de Lanvéoc Poulmic

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise douvrage communale

2024

Préservation de l'environnement : protection des espaces naturels et itinéraires de randonnée

2024

Préservation de l'environnement : aide aux associations de chasseurs et au Groupement de lieutenants de louveterie du Finistère

2024

Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Optimisation du patrimoine départemental : acquisition d'une partie de parcelle communale jouxtantun site départemental à Landivisiau

2024

Optimisation du patrimoine départemental : acquisition d'une parcelle appartenant à ENEDIS à Audierne

2024

Accès au logement : soutien aux résidences habitat jeunes

2024

Accès au logement : soutien à laccompagnement lié au logement (ASLL et AGL), conventions dadhésion dans le cadre du FSL et subvention pour le CREHA Ouest

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : Subvention pour l'acquisition du manuscrit de L'ocmaria

2024

S'outien aux collèges : subventions pour du matériel et du mobilier, des actions éducatives, transfert de foncier au collège de Plounéour-Ménez

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Autorisation de vente de bois suite à la tempête CIARAN sur les sites de lEPCC Chemins du patrimoine en Finistère

2024

Optimisation du patrimoine départemental: convention ENEDIS/Département du Finistère sur un site départemental

2024

Optimisation du patrimoine départemental : protocole transactionnel collège bois de Locquéran à Audierne

2024

Plan daction agriculture : aides aux agriculteurs, aux organismes et à la Chambre dagriculture de Bretagne

Sport 3 délibérations
2024

S'outien au Sport et au N'autisme : aides aux manifestations sportives, aux clubs, au fonctionnement des comités sportifs départementaux, aux sports bretons, aux déplacements en championnat de France, e

2024

S'outien aux collèges : prise en charge des frais de transports vers les exploitations agricoles, activités n'autiques, classes de d'écouverte

2024

Plan daction handicap : règlement départemental du transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Information sur l'exercice de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux

2024

Plan daction RSA : contractualisation avec l'État sur la réforme France Travail pour la mise en œuvre de la loi plein emploi

Éducation 2 délibérations
2024

S'outien aux collèges : collège Germain Pensivy à Rosporden - Restructuration-extension de la d'emi-pension

2024

S'outien aux collèges : collège C'oat Mez à D'aoulas - Restructuration de la d'emi-pension et création d'une chaufferie biomasse

Sécurité 1 délibération
2024

Sécurité maritime : soutien à la SNSM

Autres decisions 1 délibération
2024

S'outien aux projets et initiatives j'eunesse : aides au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

Numérique 1 délibération
2024

Projets "Territoires Numériques Educatifs”

Vie associative 1 délibération
2024

Plan daction bien vieillir : soutien à linvestissement des projets dhabitat inclusif

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