Conseil municipal du 2024-07-08
53
délibérations
14
Social & Santé
11
Environnement
9
Finances & Budget
Synthèse
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Action sociale de proximité : subvention à l'association Pimms Médiation Quimper Cornouaille
Plans d'action handicap et bien vieillir : remises gracieuses
Action sociale de proximité : soutien à la Fédération des Centres sociaux et socioculturels de Bretagne (FCSB)
Action sociale de proximité : soutien aux actions collectives développées en partenariat avec l'espace de vie sociale (EVS) de Kermarron (Douarnenez) et le centre social d'Ergué-Armel (Quimper)
Action sociale de proximité — subventions au titre de la 1ère tranche 2024 du contrat ville de Brest Métropole
Action sociale de proximité : soutien aux actions menées dans le cadre des contrats de Ville 2024-2030 sur le territoire de Concarneau Cornouaille Agglomération et sur le territoire de Quimper Bretagn
Action sociale de proximité : protocole de coopération avec le centre communal d'action sociale (CCAS) de Quimper
Règlement départemental d'aide sociale — Actualisation
Plan d'action RSA : insertion professionnelle des jeunes
Plan d'action RSA : Pacte des solidarités
Plan d'action RSA : programmation Fonds Social Européen
Plan d'action bien vieillir : subvention d'équipement au profit de l'EHPAD résidence Brug Eusa géré par le CCAS d'Ouessant
Plans d'action handicap et bien vieillir : convention avec la CNSA pour la préfiguration du Service public départemental de l'autonomie
Plan d'action handicap : subventions de fonctionnement aux associations uvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants
Optimisation du patrimoine départemental : vente d'une partie de parcelle départementale à la Ville de Landerneau - Ilôt Belhommet
Optimisation du patrimoine départemental : acquisition d'une partie de parcelle communale jouxtantun site départemental à Landivisiau
Optimisation du patrimoine départemental : acquisition d'une parcelle appartenant à ENEDIS à Audierne
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : rénovation du pont St Maurice sur la Laïta - protocole transactionnel avec l'entreprise Freyssinet
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : déplacement du forage de captage d'eau de la pisciculture Tison à Lesneven
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière relative au domaine routier départemental
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : autorisation mise à l'enquête publique du projet de déport de la RD 63 à Lanvéoc au droit de la piste de la base aéronavale (BAN) de Lanvéoc Poulmic
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale
Préservation de l'environnement : protection des espaces naturels et itinéraires de randonnée
Préservation de l'environnement : aide aux associations de chasseurs et au Groupement de lieutenants de louveterie du Finistère
Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres
Soutien aux communes: répartition du Fonds de Péréquation Départemental des Taxes Additionnelles aux Droits d'Enregistrement 2024 (FPDTADE)
Soutien à l'économie et à l'attractivité : contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Pacte Finistère 2030 Volet 3 — Contrat des îles : attribution de subventions
Pacte Finistère 2030 Volet 2 et 3 : attribution de subventions
Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciarán : attribution de subventions pour la réouverture des chemins de randonnée
Pacte Finistère 2030 Volet 1 : attribution de subventions
Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions
Soutien à la culture et au patrimoine : subventions pour la restauration et la valorisation du patrimoine
Soutien à la culture : subventions et conventions
Autorisation de vente de bois suite à la tempête CIARAN sur les sites de l'EPCC Chemins du patrimoine en Finistère
Optimisation du patrimoine départemental: convention ENEDIS/Département du Finistère sur un site départemental
Optimisation du patrimoine départemental : protocole transactionnel collège bois de Locquéran à Audierne
Plan d'action agriculture : aides aux agriculteurs, aux organismes et à la Chambre d'agriculture de Bretagne
Accès au logement : soutien aux résidences habitat jeunes
Accès au logement : soutien à l'accompagnement lié au logement (ASLL et AGL), conventions d'adhésion dans le cadre du FSL et subvention pour le CREHA Ouest
Soutien à la culture et au patrimoine : Subvention pour l'acquisition du manuscrit de Locmaria
Soutien aux collèges : subventions pour du matériel et du mobilier, des actions éducatives, transfert de foncier au collège de Plounéour-Ménez
Soutien au Sport et au Nautisme : aides aux manifestations sportives, aux clubs, au fonctionnement des comités sportifs départementaux, aux sports bretons, aux déplacements en championnat de France, e
Soutien aux collèges : prise en charge des frais de transports vers les exploitations agricoles, activités nautiques, classes de découverte
Plan d'action handicap : règlement départemental du transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap
Information sur l'exercice de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux
Plan d'action RSA : contractualisation avec l'État sur la réforme France Travail pour la mise en uvre de la loi plein emploi
Soutien aux collèges : collège Germain Pensivy à Rosporden - Restructuration-extension de la demi-pension
Soutien aux collèges : collège Coat Mez à Daoulas - Restructuration de la demi-pension et création d'une chaufferie biomasse
Sécurité maritime : soutien à la SNSM
Soutien aux projets et initiatives jeunesse : aides au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
Projets "Territoires Numériques Educatifs
Plan d'action bien vieillir : soutien à l'investissement des projets d'habitat inclusif
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