Conseil municipal du 2024-10-07

Bérat 7 octobre 2024 54 délibérations
Document source

54

délibérations

11

Finances & Budget

8

Social & Santé

7

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

54 délibérations - Désignation dans les organismes divers - Levée partielle de pénalités pour le marché d'entretien d'une partie des locaux de l'Unité enfance du Stangalard - Soutien au logement : garantie d'emprunts Finistère Habitat - 1ère série d'opérations 2024 - Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 17 rue Lamartine à Audierne - Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 37 à 43 rue Jean Jaurès à Qu - Optimisation de la stratégie immobilière départementale : pôle Finistère Course au Large - Port-la-Forêt - validation du - Subvention 2024 à l'association "Amicale des Conseillers départementaux du Finistère" - Transformation du service public départemental : mise à disposition d'agents - Transformation du service public départemental : prise en charge des cotisations au Conseil de l'ordre pour certaines pr - Transformation du service public départemental : convention de partenariat avec ASKORIA, école de travail social - Transformation du service public départemental : participation du Conseil départemental du Finistère en matière de prévo - Transformation du service public départemental : dotation vestimentaire - Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses - Pacte Finistère Volet 3 : soutien à huit projets du volet ESRI du CPER 2021-2027, à l'acquisition d'équipements pédagogi - Adhésion au CEREMA - Réforme et cessions de véhicules, engins et matériels divers - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : modification de l'itinéraire de route à grande circulation empruntan - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cessions et acquisitions foncières relatives au domaine routier dépa - Plan vélo : itinéraire cyclable entre Saint-Renan et Plouarzel - Plan d'action agriculture : échanges amiables

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Délibérations (54)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Subvention 2024 à l'association "Amicale des Conseillers départementaux du Finistère"

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciarán : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 — Contrat des îles : attribution de subvention

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 : subvention aux communes

2024

Soutien à la culture : subventions

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : subventions aux communes en faveur du patrimoine mobilier (antiquités et objets d'art)

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : subventions pour la restauration et la valorisation du patrimoine

2024

Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions et conventions

2024

Soutien aux collèges : financements des actions éducatives

2024

Plan d'action Bien Vieillir : subvention d'investissement à l'OPAC Quimper-Cornouaille

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : convention de partenariat avec ASKORIA, école de travail social

2024

Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Plan d'action RSA : programmation Fonds Social Européen

2024

Plan d'action RSA : financement de l'offre d'insertion par l'activité économique

2024

Plan d'action RSA : financement de l'offre d'insertion sociale

2024

Plan Bien Vieillir : habilitation à l'aide sociale des établissements de Plouarzel et Clohars-Carnoët gérés par la Mutualité Bretagne Séniors du groupe Vyv3 Bretagne

2024

Plan d'action handicap : subvention d'investissement aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

2024

Plan d'action handicap : participation au fonds de compensation de la MDPH

👶 Enfance & Jeunesse 7 délibérations
2024

Levée partielle de pénalités pour le marché d'entretien d'une partie des locaux de l'Unité enfance du Stangalard

2024

Soutien aux projets et initiatives jeunesse : aides aux conseils de jeunes

2024

Plan d'action enfance : subvention à l'amicale laïque de Coätaudon

2024

Plan d'action enfance : soutien au titre de l'accueil de la petite enfance et des centres de santé sexuelle

2024

Plan d'action enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles

2024

Plan d'action relatif aux assistants familiaux : mieux accompagner les assistants familiaux pour rendre plus attractif le métier et susciter de nouvelles candidatures soutien aux enfants porteurs de h

2024

Plan d'action relatif aux assistants familiaux : mieux accompagner les assistants familiaux pour rendre plus attractif le métier et susciter de nouvelles candidaturesSoutien aux enfants porteurs de ha

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Désignation dans les organismes divers

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 17 rue Lamartine à Audierne

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 37 à 43 rue Jean Jaurès à Quimper

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : pôle Finistère Course au Large - Port-la-Forêt - validation du programme

2024

Adhésion au CEREMA

2024

Finistère Ingénierie Assistance : modification des statuts

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Soutien au logement : garantie d'emprunts Finistère Habitat - 1ère série d'opérations 2024

2024

Pacte Finistère Volet 3 : soutien à huit projets du volet ESRI du CPER 2021-2027, à l'acquisition d'équipements pédagogiques par l'EESAB et à l'organisation de deux manifestations scientifiques

2024

Réforme et cessions de véhicules, engins et matériels divers

2024

Accès au logement : soutien aux Résidences Habitat Jeunes

2024

Soutien aux collèges : subventions pour l'achat de divers matériels et la réalisation de travaux non structurants

2024

Soutien aux collèges : dotations d'équipement et de fonctionnement, tarifs 2025, transfert de foncier et diverses conventions

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : modification de l'itinéraire de route à grande circulation empruntant la route départementale n°55 au Fret à Crozon

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cessions et acquisitions foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Préservation de l'environnement : subventions d'investissement aux collectivités en eau potable et assainissement et préservation des milieux aquatiques

2024

Préservation de l'environnement : soutien aux associations d'éducation à l'environnement

2024

Préservation de l'environnement : acquisitions et gestion des espaces naturels départementaux

2024

Soutien aux collèges : cités scolaires — autorisation de signature de conventions

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : mise à disposition d'agents

2024

Transformation du service public départemental : prise en charge des cotisations au Conseil de l'ordre pour certaines professions

2024

Transformation du service public départemental : participation du Conseil départemental du Finistère en matière de prévoyance

2024

Transformation du service public départemental : dotation vestimentaire

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Plan d'action agriculture : échanges amiables

2024

Plan d'action agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : adhésion à 4 associations

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Plan vélo : itinéraire cyclable entre Saint-Renan et Plouarzel

Sport 1 délibération
2024

Soutien au sport et au nautisme : aides aux clubs sportifs, aux manifestations sportives et aux athlètes olympiques et paralympiques finistériens

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Plan d'action RSA : soutien à une offre d'accompagnement rénové des allocataires du RSA dans le cadre de l'expérimentation menée dans le territoire de Brest métropole

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