CM

7 octobre 2024

Bérat 54 délibérations

54

délibérations

11

Finances & Budget

8

Social & Santé

7

Autres decisions

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Délibérations (54)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Subvention 2024 à l'association "Amicale des Conseillers départementaux du Finistère"

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciarán : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 — Contrat des îles : attribution de subvention

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 : subvention aux communes

2024

S'outien à la c'ulture : subventions

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux communes en faveur du patrimoine mobilier (antiquités et objets d'art)

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions pour la restauration et la valorisation du patrimoine

2024

S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions et conventions

2024

S'outien aux collèges : financements des actions éducatives

2024

Plan daction Bien Vieillir : subvention d'investissement à lOPAC Quimper-Cornouaille

Social & Santé 8 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : convention de partenariat avec ASKORIA, école de travail social

2024

Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Plan daction RSA : programmation Fonds Social Européen

2024

Plan daction RSA : financement de l'offre d'insertion par lactivité économique

2024

Plan daction RSA : financement de l'offre d'insertion sociale

2024

Plan Bien Vieillir : habilitation à laide sociale des établissements de Plouarzel et Clohars-Carnoët gérés par la Mutualité Bretagne Séniors du groupe Vyv3 Bretagne

2024

Plan daction handicap : subvention d'investissement aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

2024

Plan daction handicap : participation au fonds de compensation de la MDPH

Autres decisions 7 délibérations
2024

Désignation dans les organismes divers

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 17 rue Lamartine à Audierne

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : vente du site départemental situé 37 à 43 rue Jean Jaurès à Quimper

2024

Optimisation de la stratégie immobilière départementale : pôle Finistère Course au Large - Port-la-Forêt - validation du programme

2024

Adhésion au CEREMA

2024

Finistère Ingénierie Assistance : modification des statuts

2024

S'outien aux projets et initiatives j'eunesse : aides aux conseils de j'eunes

Enfance & Jeunesse 6 délibérations
2024

Levée partielle de pénalités pour le marché d'entretien d'une partie des locaux de lUnité enfance du Stangalard

2024

Plan daction enfance : subvention à lamicale laïque de Coätaudon

2024

Plan daction enfance : soutien au titre de l'accueil de la petite enfance et des centres de santé sexuelle

2024

Plan daction enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles

2024

Plan daction relatif aux assistants familiaux : mieux accompagner les assistants familiaux pour rendre plus attractif le métier et susciter de nouvelles candidatures soutien aux enfants porteurs de h

2024

Plan daction relatif aux assistants familiaux : mieux accompagner les assistants familiaux pour rendre plus attractif le métier et susciter de nouvelles candidaturesSoutien aux enfants porteurs de ha

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

S'outien au logement : garantie d'emprunts Finistère Habitat - 1ère s'érie d'opérations 2024

2024

Pacte Finistère Volet 3 : soutien à huit projets du volet ESRI du CPER 2021-2027, à l'acquisition d'équipements pédagogiques par lEESAB et à l'organisation de deux manifestations scientifiques

2024

Réforme et cessions de véhicules, engins et matériels divers

2024

Accès au logement : soutien aux Résidences Habitat Jeunes

2024

S'outien aux collèges : subventions pour l'achat de divers matériels et la réalisation de travaux non structurants

2024

S'outien aux collèges : d'otations d'équipement et de fonctionnement, tarifs 2025, transfert de foncier et diverses conventions

Environnement 5 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cessions et acquisitions foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Préservation de l'environnement : subventions d'investissement aux collectivités en eau potable et assainissement et préservation des milieux aquatiques

2024

Préservation de l'environnement : soutien aux associations déducation à l'environnement

2024

Préservation de l'environnement : acquisitions et gestion des espaces naturels départementaux

2024

S'outien aux collèges : c'ités scolaires - autorisation de s'ignature de conventions

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : mise à disposition dagents

2024

Transformation du service public départemental : prise en charge des cotisations au Conseil de lordre pour certaines professions

2024

Transformation du service public départemental : participation du Conseil départemental du Finistère en matière de prévoyance

2024

Transformation du service public départemental : dotation vestimentaire

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Plan daction agriculture : échanges amiables

2024

Plan daction agriculture : aides aux agriculteurs et aux organismes

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : adhésion à 4 associations

Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : modification de litinéraire de route à grande circulation empruntant la route départementale n°55 au Fret à Crozon

2024

Plan vélo : itinéraire cyclable entre Saint-Renan et Plouarzel

Sport 1 délibération
2024

S'outien au sport et au n'autisme : aides aux clubs sportifs, aux manifestations sportives et aux athlètes olympiques et paralympiques finistériens

Vie associative 1 délibération
2024

Plan daction RSA : soutien à une offre daccompagnement rénové des allocataires du RSA dans le cadre de lexpérimentation menée dans le territoire de Brest métropole

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