CM

12 novembre 2024

Bérat 36 délibérations

36

délibérations

8

Social & Santé

6

Environnement

5

Autres decisions

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Délibérations (36)

Social & Santé 8 délibérations
2024

Plans Handicap et Bien Vieillir : remises gracieuses

2024

Action sociale de proximité : subventions au titre de la 2ème tranche 2024 du contrat ville de Brest Métropole

2024

Action sociale de proximité : protocole de coopération entre le Centre communal daction sociale (CCAS) de la ville de Douarnenez et le Département du Finistère

2024

Plan daction RSA : programmation Fonds Social Européen 2023 et 2024

2024

Plan daction RSA : lancement d'un appel à projets pour renouveler l'offre d'insertion sociale du Département

2024

Plan daction RSA : financement de l'offre d'insertion socio-professionnelle

2024

Plan daction Bien Vieillir : attribution de subventions dans le cadre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte dautonomie

2024

Plan daction Handicap : subvention exceptionnelle de fonctionnement à la MDPH

Environnement 6 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession foncière relative au domaine routier départemental

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisitions de parcelles pour le projet de déport de la RD 63 à Lanvéoc

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : aménagements capacitaires et acquisition demprises privées et communales - giratoire de Kerganet

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention dautorisation doccupation temporaire pour linstallation dombrières photovoltaïques sur laire de covoiturage de Troyalach à Quimper

2024

Préservation de l'environnement : subventions d'investissement en eau potable et assainissement et convention de partage de données de production d'eau potable

2024

Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres

Autres decisions 5 délibérations
2024

Désignations dans les organismes divers

2024

Convention relative à la médiation en matière de litiges administratifs

2024

S'outien à la filière pêche : avenant à la convention c'adre 2021-2024 relative au fonds de c'autionnement des achats de produits de la mer

2024

S'outien aux projets et initiatives j'eunesse : aides au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

2024

S'outien à la c'ulture et l'angue bretonnes

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

S'outien au logement : garanties d'emprunts Finistère Habitat - 2ème s'érie d'opérations 2024

2024

Plan daction Agriculture : échanges amiables et convention de mise à disposition de parcelles sur la commune de Saint-Pol-de-Léon

2024

S'outien au logement : NPNRU Brest Métropole - avenant n°2 à la convention c'adre FSL : c'ontre-garanties Société de C'oordination Bretagne Ouest Habitat : acquisition d'actions par Finistère Habitat

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 4 : soutien à lagence d'urbanisme Brest-Bretagne (Adeupa)

2024

S'outien aux collèges : d'otations de fonctionnement complémentaires, subventions d'équipements et de fonctionnement, convention avec la Fédération des MFR, transfert de foncier du collège de Guerlesqui

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 1 : attribution de subventions

2024

S'outien à la c'ulture : subventions

Sport 2 délibérations
2024

S'outien aux collèges : prix l'ittéraire des c'ollégiens, d'evoir de mémoire, Finistère collège d'urable, frais de transports, activités n'autiques, classes de d'écouverte

2024

S'outien au sport et au n'autisme : aides aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériels pour les comités sportifs départementaux et les c'entres n'autiques, et aux sportifs

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Plan daction Enfance : convention avec l'association Parrains par Mille

2024

Plan daction Enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles - subvention à lamicale du nid

Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : remise d'un prix jeune lors du 30ème salon FOROMAP

Vie associative 1 délibération
2024

Pacte Finistère 2030 volet 3 : soutien aux équipements pédagogiques et au fonctionnement de lUBO

Sécurité 1 délibération
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : fonds départemental de sécurité routière 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Plan vélo — convention ADEME AVELO3

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

S'outien au tourisme : avenant à la convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout c'ommence en Finistère

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