Conseil municipal du 2024-11-12

Plans Handicap et Bien Vieillir : remises gracieuses

Action sociale de proximité : subventions au titre de la 2ème tranche 2024 du contrat ville de Brest Métropole

Action sociale de proximité : protocole de coopération entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Douarnenez et le Département du Finistère

Plan d'action RSA : programmation Fonds Social Européen 2023 et 2024

Plan d'action RSA : lancement d'un appel à projets pour renouveler l'offre d'insertion sociale du Département

Plan d'action RSA : financement de l'offre d'insertion socio-professionnelle

Plan d'action Bien Vieillir : attribution de subventions dans le cadre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie

Plan d'action Handicap : subvention exceptionnelle de fonctionnement à la MDPH

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession foncière relative au domaine routier départemental

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisitions de parcelles pour le projet de déport de la RD 63 à Lanvéoc

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : aménagements capacitaires et acquisition d'emprises privées et communales - giratoire de Kerganet

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention d'autorisation d'occupation temporaire pour l'installation d'ombrières photovoltaïques sur l'aire de covoiturage de Troyalac'h à Quimper

Plan d'action Agriculture : échanges amiables et convention de mise à disposition de parcelles sur la commune de Saint-Pol-de-Léon

Préservation de l'environnement : subventions d'investissement en eau potable et assainissement et convention de partage de données de production d'eau potable

Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres

Soutien au logement : garanties d'emprunts Finistère Habitat - 2ème série d'opérations 2024

Soutien au logement : NPNRU Brest Métropole - avenant n°2 à la convention cadre FSL : contre-garanties Société de Coordination Bretagne Ouest Habitat : acquisition d'actions par Finistère Habitat

Pacte Finistère 2030 Volet 4 : soutien à l'agence d'urbanisme Brest-Bretagne (Adeupa)

Soutien aux collèges : dotations de fonctionnement complémentaires, subventions d'équipements et de fonctionnement, convention avec la Fédération des MFR, transfert de foncier du collège de Guerlesqui

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

Pacte Finistère 2030 Volet 1 : attribution de subventions

Soutien à la culture : subventions

Soutien aux projets et initiatives jeunesse : aides au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

Plan d'action Enfance : convention avec l'association Parrains par Mille

Plan d'action Enfance : actions de soutien et de protection en faveur des enfants et des familles - subvention à l'amicale du nid

Désignations dans les organismes divers

Convention relative à la médiation en matière de litiges administratifs

Pacte Finistère 2030 volet 3 : soutien aux équipements pédagogiques et au fonctionnement de l'UBO

Soutien à la filière pêche : avenant à la convention cadre 2021-2024 relative au fonds de cautionnement des achats de produits de la mer

Soutien aux collèges : prix littéraire des collégiens, devoir de mémoire, Finistère collège durable, frais de transports, activités nautiques, classes de découverte

Soutien au sport et au nautisme : aides aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériels pour les comités sportifs départementaux et les centres nautiques, et aux sportifs

Transformation du service public départemental : remise d'un prix jeune lors du 30ème salon FOROMAP

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : fonds départemental de sécurité routière 2024

Plan vélo — convention ADEME AVELO3

Soutien au tourisme : avenant à la convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout commence en Finistère

Soutien à la culture et langue bretonnes