2 décembre 2024
38
délibérations
8
Finances & Budget
8
Environnement
7
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Rapport annuel d'activité des sociétés déconomie mixte et sociétés publiques locales pour l'année 2023
S'outien à l'économie : subvention à l'évènement D'igital Inspirationnel
Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions
Pacte Finistère 2030 Volet 1 : attribution de subventions
S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux communes en faveur du patrimoine mobilier (antiquités et objets d'art)
S'outien à la c'ulture : subventions
S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions
Plan daction Bien Vieillir : subvention d'investissement à lEHPAD Ty Pors Moro à Pont-lAbbé
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : RD 785 aménagements capacitaires et acquisitions demprises privées et communales, giratoire de Kerganet à Plonéour-Lanvern
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : remplacement douvrage dart sous maîtrise douvrage locale par service public de l'eau An Dour au Moulin de la rive à Locquirec (RD 64)
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise douvrage communale
Préservation de l'environnement : subvention d'investissement aux collectivités en eau potable et assainissement
Préservation de l'environnement : convention entre le Département, Imerys Ceramics France et Bretagne vivante
Préservation de l'environnement : Plan 500 000 arbres
Préservation de l'environnement : nouvelles modalités de gestion de la Pointe du Raz
S'outien aux collèges : c'ités scolaires - autorisation de s'ignature de conventions
Plan daction handicap: rétrocession de biens à la Maison départementale des personnes handicapées
Action sociale de proximité : subvention de fonctionnement au CCAS de la ville de Brest
Plan daction RSA : programmation Fonds Social Européen 2024
Plan Bien Vieillir : taux directeur hébergement "personnes âgées"
Plans daction Bien Vieillir et Handicap : reprise des déficits des services d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD) habilités à laide sociale
Plan daction Handicap : subvention d'équipement au foyer Kermones à Quimper géré par Kan Ar Mor
Plan daction Handicap : subventions aux associations daidants
Désignations dans les organismes divers
Admission en non-valeur
Réponse du Département au legs de la "maison rose" au port de Doëlan à Clohars-Carnoët
S'outien au logement : garantie d'emprunts Finistère Habitat - 3ème s'érie d'opérations 2024
Accès au logement : lancement d'un appel à projet pour faire évoluer lintermédiation locative et convention de partenariat FSL
S'outien aux Collèges : D'otations de Fonctionnement et d'Équipement, Convention Classe à Horaires Aménagés au Collège Saint Pol Roux de Brest, Travaux d'Aménagements des Abords du Collège Charles de Ga
Information sur l'exercice de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux
Transformation du service public départemental : demande de remise gracieuse
Volet Mobilités du CPER : Convention de financement pour le renouvellement de la ligne Guingamp-Carhaix
Plan vélo : voie verte V6 : acquisition d'une parcelle de l'Association Foncière d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAFAF) de Dinéault
Sécurité : convention armées collectivités
Pacte Finistère volet 3 : soutien au développement du CEA Tech Bretagne
Plan daction agriculture : aides aux agriculteurs
S'outien au sport et au n'autisme : aides aux manifestations sportives
Projets "Territoires Numériques Educatifs" - volet parentalité
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